Article 1
Les annexes I et II de la décision n° 2004-231 du 1er juin 2004 sont remplacées par les annexes suivantes :
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Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;
Vu la décision n° 2004-231 du 1er juin 2004 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Espace FM et modifiée par la décision n° 2004-273 du 15 juin 2004 pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Klips Programme Hot Radio ;
Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :
Les annexes I et II de la décision n° 2004-231 du 1er juin 2004 sont remplacées par les annexes suivantes :
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