Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Retrait de fréquences radio de la liste des disponibilités
Résumé. Certaines fréquences radio ne sont plus disponibles pour être attribuées.
Sont retirés de la liste des fréquences disponibles publiée en annexe de la décision n° 2007-1115 du 11 décembre 2007 les allotissements suivants :