Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'utilisation de fréquence radio pour RCF Nice Côte d'Azur
Résumé. L'association RCF Nice Côte d'Azur est autorisée à utiliser une fréquence radio jusqu'en 2013, sous certaines conditions techniques.
La présente décision sera notifiée à l'association RCF Nice Côte d'Azur et publiée au Journal officiel de la République française.