JORF n°260 du 9 novembre 2007

Article Annexe

Article Annexe

« A N N E X E I (1)

Nom du service : Beur FM.
Secteur d'implantation : Saint-Etienne.
Fréquence : 94,3 MHz.
Adresse du site : TDF, lieudit La Croix du Guizay, 42660 Planfoy.
Altitude du site (NGF) : 864 mètres.
Hauteur d'antenne : 34 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 2 000 W.

Limitation du rayonnement dans le plan horizontal

(1) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
(2) Atténuation part rapport à la PAR maximale. »

2
L'annexe II à la décision n° 2005-455 du 6 juillet 2005 est remplacée par l'annexe suivante :

« A N N E X E I I (1)

Nom du service : Beur FM.
Secteur d'implantation : Grenoble.
Fréquence : 97,8 MHz.
Adresse du site : TDF, lieudit La Tour Sans Venin, 38170 Seyssinet-Pariset.
Altitude du site (NGF) : 653 mètres.
Hauteur d'antenne : 42 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 000 W.

Limitation du rayonnement dans le plan horizontal

(1) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
(2) Atténuation part rapport à la PAR maximale ».

3
La présente décision sera notifiée à la SAS Aime C2 et publiée au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 9 octobre 2007.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
M. Boyon


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Version 1

« A N N E X E I (1)

Nom du service : Beur FM.

Secteur d'implantation : Saint-Etienne.

Fréquence : 94,3 MHz.

Adresse du site : TDF, lieudit La Croix du Guizay, 42660 Planfoy.

Altitude du site (NGF) : 864 mètres.

Hauteur d'antenne : 34 mètres/sol.

Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 2 000 W.

Limitation du rayonnement dans le plan horizontal

(1) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

(2) Atténuation part rapport à la PAR maximale. »

2

L'annexe II à la décision n° 2005-455 du 6 juillet 2005 est remplacée par l'annexe suivante :

« A N N E X E I I (1)

Nom du service : Beur FM.

Secteur d'implantation : Grenoble.

Fréquence : 97,8 MHz.

Adresse du site : TDF, lieudit La Tour Sans Venin, 38170 Seyssinet-Pariset.

Altitude du site (NGF) : 653 mètres.

Hauteur d'antenne : 42 mètres/sol.

Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 000 W.

Limitation du rayonnement dans le plan horizontal

(1) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

(2) Atténuation part rapport à la PAR maximale ».

3

La présente décision sera notifiée à la SAS Aime C2 et publiée au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 9 octobre 2007.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :

Le président,

M. Boyon