La société Télévision française 1 est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe à la présente décision. L'attribution de ces fréquences est subordonnée aux conditions indiquées dans ladite annexe.
Ces fréquences se substituent à celles précédemment attribuées à la société Télévision française 1 par la décision n° 2001-577 modifiée susmentionnée, dans son annexe I, pour la diffusion de son programme dans les zones de : Bessenay, Dijon, Giey-sur-Aujon, Massilly, Nantoux, Ornans 1, Poncin, Saclas, Saint-Bonnet-des-Bruyères, Saint-Romain, Turcey, Villeneuve-sur-Yonne, Vitteaux, Villereversure, Jujurieux 2 et Auxerre.
Ces substitutions devront être effectuées avant le 30 juin 2007 pour les stations de Giey-sur-Aujon, Turcey et Vitteaux, avant le 21 juillet 2007 pour les stations de Massilly, Nantoux, Ornans 1, Saclas, Saint-Romain, Villeneuve-sur-Yonne, Jujurieux 2 et Auxerre et avant le 28 juillet 2007 pour les stations de Bessenay, Dijon, Poncin, Saint-Bonnet-des-Bruyères et Villereversure.
Ces substitutions ne seront pas effectuées si des solutions alternatives permettant d'assurer la continuité du service sont mises en place par la société Télévision française 1.