JORF n°0294 du 19 décembre 2007

Article 1

Article 1

L'autorisation accordée par décision n° 98-381 du 19 mai 1998 susvisée pour l'exploitation d'un service radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Oxygène est reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 9 juin 2008.


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Version 1

L'autorisation accordée par décision n° 98-381 du 19 mai 1998 susvisée pour l'exploitation d'un service radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Oxygène est reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 9 juin 2008.