JORF n°196 du 24 août 2005

Article 1

Article 1

L'autorisation accordée par la décision n° 2001-417 du 3 janvier 2001 susvisée pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fréquence Oasis est reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 8 janvier 2006 à 6 heures.


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Version 1

L'autorisation accordée par la décision n° 2001-417 du 3 janvier 2001 susvisée pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fréquence Oasis est reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 8 janvier 2006 à 6 heures.