Article 1
L'annexe I à la décision n° 2003-384 du 8 juillet 2003 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :
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JORF n°257 du 4 novembre 2004
Décision n°2004-439 du 5 octobre 2004
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, et notamment ses articles 22 et 25 ;
Vu la décision n° 2003-384 du 8 juillet 2003 autorisant la SA NRJ à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé NRJ ;
Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :
« A N N E X E I (*)
Zone de planification : Fumay.
Fréquence : 91,4 MHz.
Site d'émission : TDF, lieudit La Roche du Touriste, 08170 Fumay.
Altitude du site : 248 mètres.
Altitude de l'antenne : 264 mètres.
Puissance (PAR) : 100 W.
Contraintes : 25 W dans le secteur d'azimut 240°/300°.
(*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale. »
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Article 2
L'annexe II à la décision n° 2003-384 du 8 juillet 2003 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :
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« A N N E X E I I (*)
Zone de planification : Revin.
Fréquence : 96,3 MHz.
Site d'émission : TDF, lieudit Mont Malgré Tout, 08500 Revin.
Altitude du site : 325 mètres.
Altitude de l'antenne : 340 mètres.
Puissance (PAR) : 100 W.
Contraintes : 30 W dans le secteur d'azimut 30°/90°.
(*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale. »
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Article 3
L'annexe III à la décision n° 2003-384 du 8 juillet 2003 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :
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« A N N E X E I I I (*)
Zone de planification : Fismes.
Fréquence : 99,2 MHz.
Site d'émission : TDF, Bois de Vilette, 51170 Fismes.
Altitude du site : 155 mètres.
Altitude de l'antenne : 185 mètres.
Puissance (PAR) : 500 W.
Contraintes : 100 W dans le secteur d'azimut 70°/110°.
(*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale. »
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Article 4
L'annexe IV à la décision n° 2003-384 du 8 juillet 2003 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :
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« A N N E X E I V (*)
Zone de planification : Sézanne.
Fréquence : 103,6 MHz.
Site d'émission : TDF, lieudit Devant Sans Souci, 51120 Sézanne.
Altitude du site : 210 mètres.
Altitude de l'antenne : 248 mètres.
Puissance (PAR) : 500 W.
Contraintes : 125 W dans le secteur d'azimut 150°/210°.
(*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale. »
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Article 5
La présente décision sera notifiée à la SA NRJ et publiée au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 5 octobre 2004.
Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
D. Baudis