Article 1
L'annexe VI à la décision n° 2000-365 du 27 juin 2000 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :
1 version
JORF n°238 du 12 octobre 2004
Décision n°2004-392 du 21 septembre 2004
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, et notamment ses articles 22 et 25 ;
Vu la décision n° 2000-365 du 27 juin 2000 autorisant l'association régionale d'animation à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Totem ;
Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :
« A N N E X E V I (*)
Zone de planification : Figeac.
Fréquence : 105,8 MHz.
Site d'émission : TDF, lieudit La Pierre levée, 46100 Figeac.
Altitude du site : 363 mètres.
Altitude de l'antenne : 395 mètres.
Puissance (PAR) : 1 kW.
Contraintes : 100 W dans le secteur d'azimut 80°/110°.
(*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination interrégionale. »
1 version
Article 2
La présente décision sera notifiée à l'Association régionale d'animation et publiée au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 21 septembre 2004.
Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
D. Baudis