La société Métropole Télévision est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe à la présente décision. L'attribution de ces fréquences est subordonnée aux conditions indiquées dans ladite annexe.
Ces fréquences se substituent à celles précédemment attribuées à la société Métropole Télévision par la décision n° 2001-578 modifiée susvisée dans son annexe I pour la diffusion de son programme dans les zones de Belcaire, Bruges-Capbis-Mifaget 1, Montagnol, Morez 1, Novalaise, Sabarat, Salies-du-Salat, Sauveterre-de-Comminges, Villard-de-Lans 1, Virignin.
La société Métropole Télévision devra le 15 juillet 2004 au plus tard avoir demandé, directement ou par l'intermédiaire d'un mandataire, à un opérateur technique de procéder aux travaux nécessaires aux substitutions de fréquences et en avoir informé le CSA.
Ces substitutions devront être effectuées avant le 15 décembre 2004.