La société Métropole Télévision est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe à la présente décision. L'attribution de ces fréquences est subordonnée aux conditions indiquées dans ladite annexe.
Ces fréquences se substituent à celles précédemment attribuées à la société Métropole Télévision par la décision n° 2001-578 susvisée, dans son annexe I, pour la diffusion de son programme dans les zones de Gruchet-le-Valasse, Izaut-de-l'Hôtel, La Roche-Posay, Lisle, Livarot, Montpon-Ménesterol, Ribérac, Segré et Saint-Junien 1.
Ces substitutions devront être effectuées avant le 28 mai 2004.
Décision n°2003-724 du 19 décembre 2003
Article 1
Article 1
La société Métropole Télévision est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe à la présente décision. L'attribution de ces fréquences est subordonnée aux conditions indiquées dans ladite annexe.
Ces fréquences se substituent à celles précédemment attribuées à la société Métropole Télévision par la décision n° 2001-578 susvisée, dans son annexe I, pour la diffusion de son programme dans les zones de Gruchet-le-Valasse, Izaut-de-l'Hôtel, La Roche-Posay, Lisle, Livarot, Montpon-Ménesterol, Ribérac, Segré et Saint-Junien 1.
Ces substitutions devront être effectuées avant le 28 mai 2004.
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