Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la décision n° 2001-809 du 11 septembre 2001 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Parçay-les-Pins pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Parçay Stéréo (RPS FM),
Décide :
L'article 2 de la décision n° 2001-809 du 11 septembre 2001 susvisée est modifié comme suit :
« L'association susvisée est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention susvisée et aux annexes de la présente décision. »
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Est ajoutée à la décision n° 2001-809 du 11 septembre 2001 susvisée l'annexe suivante :
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« A N N E X E I I (*)
« Zone de planification : Baugé.
« Fréquence : 106,0 MHz.
« Site d'émission : château d'eau, 37130 Langeais.
« Altitude du site : 60 mètres.
« Altitude de l'antenne : 90 mètres.
« Puissance (PAR) : 50 W.
« Contraintes : néant.
« (*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale. »
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La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 11 juin 2002.
Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
D. Baudis