Décision n°2002-346 du 28 mai 2002

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

L'annexe I à la décision n° 2001-495 du 20 mars 2001 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :

« A N N E X E I (*)

« Zone de planification : Troyes.
« Fréquence : 88,7 MHz.
« Site d'émission : 37, rue Voltaire, 10000 Troyes.
« Altitude du site : 118 mètres.
« Altitude de l'antenne : 140 mètres.
« Puissance (PAR) : 1 kW.
« Contraintes : néant.
« (*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale. »

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

L'annexe I à la décision n° 2001-495 du 20 mars 2001 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :

« A N N E X E I (*)

« Zone de planification : Troyes.
« Fréquence : 88,7 MHz.
« Site d'émission : 37, rue Voltaire, 10000 Troyes.
« Altitude du site : 118 mètres.
« Altitude de l'antenne : 140 mètres.
« Puissance (PAR) : 1 kW.
« Contraintes : néant.
« (*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale. »

Historique des versions

Source : Légifrance