Article 1
M. Edmond Marlier est nommé membre titulaire du comité technique radiophonique de Nancy, pour quatre ans, à compter du 24 mai 2002.
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JORF n°137 du 14 juin 2002
Décision n°2002-317 du 24 mai 2002
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;
Vu le décret n° 89-632 du 7 septembre 1989 relatif aux comités techniques prévus par l'article 29-1 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, et notamment son article 5 ;
Après en avoir délibéré,
Décide :
Article 2
M. Théophile Hassler est reconduit dans ses fonctions de membre titulaire du comité technique radiophonique de Nancy, pour quatre ans, à compter du 24 mai 2002.
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Article 3
La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.
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Application de l'art. 5 du décret 89-632 du 07-09-1989.
M. Edmond MARLIER est nommé membre titulaire pour 4 ans, à compter du 24-05-2002.
M. Théophile HASSLER est reconduit dans ses fonctions de membre titulaire pour 4 ans, à compter du 24-05-2002.
Fait à Paris, le 24 mai 2002.
Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
D. Baudis