JORF n°158 du 9 juillet 2002

Article 1

Article 1

L'autorisation accordée par la décision n° 92-517 du 26 mai 1992 reconduite par la décision n° 96-1094 du 19 novembre 1996 susvisée pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Blackbox est autorisée pour une durée de cinq ans du 1er juillet 2002 à 0 heure au 30 juin 2007 à 24 heures.


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Version 1

L'autorisation accordée par la décision n° 92-517 du 26 mai 1992 reconduite par la décision n° 96-1094 du 19 novembre 1996 susvisée pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Blackbox est autorisée pour une durée de cinq ans du 1er juillet 2002 à 0 heure au 30 juin 2007 à 24 heures.