Décision n°2001-734 du 4 septembre 2001

Article 1

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Article 1

Les autorisations accordées par les décisions n° 92-147 du 18 février 1992 modifiée, n° 94-333 du 21 juin 1994 et n° 96-183 du 5 mars 1996 susvisées pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM Cévennes sont reconduites pour une durée de cinq ans du 11 mars 2002 à 0 heure au 10 mars 2007 à 24 heures.

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Les autorisations accordées par les décisions n° 92-147 du 18 février 1992 modifiée, n° 94-333 du 21 juin 1994 et n° 96-183 du 5 mars 1996 susvisées pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM Cévennes sont reconduites pour une durée de cinq ans du 11 mars 2002 à 0 heure au 10 mars 2007 à 24 heures.

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