JORF n°254 du 1 novembre 2001

Art. 2. - La société distribue les services suivants :

1o Les services de radiodiffusion sonore diffusés en modulation de fréquence dans la zone ;

2o Le service de télévision suivant :

La Chaîne parlementaire ;

3o Les services de télévision du service public et les services de télévision autorisés ou conventionnés suivants :

En mode analogique :

TF1, France 2, France 3, Canal +, La Cinquième, Arte, M 6, TV 5 ;

En mode numérique :

AB 1, AB Moteurs, Action, AlloCiné Télévision, Animaux, Bloomberg, Canal J, Canal Jimmy, Chasse et Pêche, Ciné Cinéma 1, Ciné Cinéma 2, Ciné Cinéma 3, Cinéstar 1, Cinéstar 2, Cinétoile, Club Téléachat, Comédie, Cuisine TV, Demain, Encyclopédia, Equidia, Escales, Euronews, Eurosport France, Eurosport News, Fashion TV, Forum, Fox Kids, Fun TV, Game One, Histoire, I Télévision, Infosport, KTO, L'Equipe TV, La Chaîne Histoire, La Chaîne Météo, LCI, MCM, MCM 2, M6 Music, Mangas, Mezzo, Monte Carlo TMC, Multivision, Musique classique, Muzzik, Odyssée, Paris Première, Pathé Sport, Planète, Planète 2, Régions, RFM TV, RFO Sat, Série Club, Shopping Avenue, Télétoon, TiJi, TPS Star, 13e Rue, TV Breizh, Voyage, XXL, Zik ;

4o Les services de télévision relevant de l'article 43-6 de la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée suivants :

En mode numérique :

Cartoon Network, MTV 2, MTV Base, MTV Hits, RTL 9, VH1, VH1 Classic.


Historique des versions

Version 1

Art. 2. - La société distribue les services suivants :

1o Les services de radiodiffusion sonore diffusés en modulation de fréquence dans la zone ;

2o Le service de télévision suivant :

La Chaîne parlementaire ;

3o Les services de télévision du service public et les services de télévision autorisés ou conventionnés suivants :

En mode analogique :

TF1, France 2, France 3, Canal +, La Cinquième, Arte, M 6, TV 5 ;

En mode numérique :

AB 1, AB Moteurs, Action, AlloCiné Télévision, Animaux, Bloomberg, Canal J, Canal Jimmy, Chasse et Pêche, Ciné Cinéma 1, Ciné Cinéma 2, Ciné Cinéma 3, Cinéstar 1, Cinéstar 2, Cinétoile, Club Téléachat, Comédie, Cuisine TV, Demain, Encyclopédia, Equidia, Escales, Euronews, Eurosport France, Eurosport News, Fashion TV, Forum, Fox Kids, Fun TV, Game One, Histoire, I Télévision, Infosport, KTO, L'Equipe TV, La Chaîne Histoire, La Chaîne Météo, LCI, MCM, MCM 2, M6 Music, Mangas, Mezzo, Monte Carlo TMC, Multivision, Musique classique, Muzzik, Odyssée, Paris Première, Pathé Sport, Planète, Planète 2, Régions, RFM TV, RFO Sat, Série Club, Shopping Avenue, Télétoon, TiJi, TPS Star, 13e Rue, TV Breizh, Voyage, XXL, Zik ;

4o Les services de télévision relevant de l'article 43-6 de la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée suivants :

En mode numérique :

Cartoon Network, MTV 2, MTV Base, MTV Hits, RTL 9, VH1, VH1 Classic.