JORF n°92 du 19 avril 2001

Art. 2. - La société distribue les services suivants :

1o Les services de radiodiffusion sonore diffusés en modulation de fréquence dans la zone ;

2o Le service de télévision suivant :

La Chaîne parlementaire.

3o Les services de télévision autorisés ou conventionnés suivants :

En mode analogique :

TF 1, France 2, France 3, Canal +, La Cinquième, Arte, M 6, TV 5 ;

AB 1, Equidia, Euronews, La Chaîne Météo.

En mode numérique :

Action, Animaux, Canal J, Canal Jimmy, Ciné Cinémas 1, Cinéstar 1, Cinéstar 2, Cinétoile, Club Téléachat, Eurosport France, Festival, LCI, Mangas, MCM, Muzzik, Paris Première, Planète, Voyage, XXL.

4o Les services de télévision relevant de l'article 43-6 de la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée suivants :

En mode analogique :

RAI Uno, RTL 9, TVEI.

En mode numérique :

BBC World, CNN, MTV.


Historique des versions

Version 1

Art. 2. - La société distribue les services suivants :

1o Les services de radiodiffusion sonore diffusés en modulation de fréquence dans la zone ;

2o Le service de télévision suivant :

La Chaîne parlementaire.

3o Les services de télévision autorisés ou conventionnés suivants :

En mode analogique :

TF 1, France 2, France 3, Canal +, La Cinquième, Arte, M 6, TV 5 ;

AB 1, Equidia, Euronews, La Chaîne Météo.

En mode numérique :

Action, Animaux, Canal J, Canal Jimmy, Ciné Cinémas 1, Cinéstar 1, Cinéstar 2, Cinétoile, Club Téléachat, Eurosport France, Festival, LCI, Mangas, MCM, Muzzik, Paris Première, Planète, Voyage, XXL.

4o Les services de télévision relevant de l'article 43-6 de la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée suivants :

En mode analogique :

RAI Uno, RTL 9, TVEI.

En mode numérique :

BBC World, CNN, MTV.