JORF n°92 du 19 avril 2001

Art. 2. - La société distribue les services suivants :

1o Les services de radiodiffusion sonore diffusés en modulation de fréquence dans la zone ;

2o Le service de télévision suivant :

La Chaîne parlementaire.

3o Les services de télévision autorisés ou conventionnés suivants :

En mode analogique :

TF 1, France 2, France 3, Canal +, La Cinquième, Arte, M 6, TV 5 ;

13e Rue, Club télé-achat, Encyclopedia, Euronews, Eurosport France, Télétoon, Voyage ;

En mode numérique :

AB 1, AB Moteurs, Animaux, Chasse et pêche, Cinéfaz, Ciné Cinémas 1, Ciné Cinémas 2, Ciné Cinémas 3, Ciné Classics, Cinéstar 1, Cinéstar 2, Fit TV, Comédie, Equidia, Fox Kids, L'Equipe TV, La Chaîne Histoire, M 6 Music, Mezzo, Paris Première, Pathé Sport, RFO Sat, Série Club, Téva, XXL, ESC, RTM, TV 7.

4o Les services de télévision relevant de l'article 43-6 de la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée suivants :

En mode analogique :

BBC World, MTV, RTPI.

En mode numérique :

CNN, Deutsche Welle, RAI Uno, TVEI.


Historique des versions

Version 1

Art. 2. - La société distribue les services suivants :

1o Les services de radiodiffusion sonore diffusés en modulation de fréquence dans la zone ;

2o Le service de télévision suivant :

La Chaîne parlementaire.

3o Les services de télévision autorisés ou conventionnés suivants :

En mode analogique :

TF 1, France 2, France 3, Canal +, La Cinquième, Arte, M 6, TV 5 ;

13e Rue, Club télé-achat, Encyclopedia, Euronews, Eurosport France, Télétoon, Voyage ;

En mode numérique :

AB 1, AB Moteurs, Animaux, Chasse et pêche, Cinéfaz, Ciné Cinémas 1, Ciné Cinémas 2, Ciné Cinémas 3, Ciné Classics, Cinéstar 1, Cinéstar 2, Fit TV, Comédie, Equidia, Fox Kids, L'Equipe TV, La Chaîne Histoire, M 6 Music, Mezzo, Paris Première, Pathé Sport, RFO Sat, Série Club, Téva, XXL, ESC, RTM, TV 7.

4o Les services de télévision relevant de l'article 43-6 de la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée suivants :

En mode analogique :

BBC World, MTV, RTPI.

En mode numérique :

CNN, Deutsche Welle, RAI Uno, TVEI.