Décision n°2000-917 du 10 avril 2000

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Art. 1er. - L'autorisation accordée par la décision no 98-87 du 17 mars 1998 susvisée à l'association RCF Besançon pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCF Besançon est reconduite pour une durée de cinq ans, du 17 janvier 2001 à 0 heure au 16 janvier 2006 à 24 heures.

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Art. 1er. - L'autorisation accordée par la décision no 98-87 du 17 mars 1998 susvisée à l'association RCF Besançon pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCF Besançon est reconduite pour une durée de cinq ans, du 17 janvier 2001 à 0 heure au 16 janvier 2006 à 24 heures.

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