JORF n°248 du 25 octobre 2000

Art. 2. - La société distribue les services suivants :

1o Les services de radiodiffusion sonore diffusés en modulation de fréquence dans la zone ;

2o Les services de télévision autorisés ou conventionnés suivants :

En mode analogique :

TF 1, France 2, France 3, Canal+, La Cinquième, Arte, M 6, TV 5 ;

Club Télé-Achat, Encyclopedia, Euronews, Eurosport France, La Chaîne Météo, Voyage, Télétoon, 13e Rue ;

Monte Carlo TMC.

En mode numérique :

AB 1, AB Moteurs, Animaux, Canal+ Bleu/Jaune/Vert, Chasse et Pêche, Cinéfaz, Ciné Cinéma I, Ciné Cinéma II, Ciné Cinéma III, Cinéstar 1, Cinéstar 2, Cinétoile, Comédie, Equidia, Fit TV, Fox Kids, L'Equipe TV, La Chaîne Histoire, M 6 Music, Mezzo, Multivision, Paris Première, Pathé Sport, Série Club, RFO, Téva, XXL ;

CNN International, ESC, RTM, TV 7.

3o Les services de télévision relevant de l'article 43-6 de la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée suivants :

En mode analogique :

RTL 9 ;

BBC World, MTV, RAI Uno.

En mode numérique :

Deutsche Welle, RTPI, TVEI.


Historique des versions

Version 1

Art. 2. - La société distribue les services suivants :

1o Les services de radiodiffusion sonore diffusés en modulation de fréquence dans la zone ;

2o Les services de télévision autorisés ou conventionnés suivants :

En mode analogique :

TF 1, France 2, France 3, Canal+, La Cinquième, Arte, M 6, TV 5 ;

Club Télé-Achat, Encyclopedia, Euronews, Eurosport France, La Chaîne Météo, Voyage, Télétoon, 13e Rue ;

Monte Carlo TMC.

En mode numérique :

AB 1, AB Moteurs, Animaux, Canal+ Bleu/Jaune/Vert, Chasse et Pêche, Cinéfaz, Ciné Cinéma I, Ciné Cinéma II, Ciné Cinéma III, Cinéstar 1, Cinéstar 2, Cinétoile, Comédie, Equidia, Fit TV, Fox Kids, L'Equipe TV, La Chaîne Histoire, M 6 Music, Mezzo, Multivision, Paris Première, Pathé Sport, Série Club, RFO, Téva, XXL ;

CNN International, ESC, RTM, TV 7.

3o Les services de télévision relevant de l'article 43-6 de la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée suivants :

En mode analogique :

RTL 9 ;

BBC World, MTV, RAI Uno.

En mode numérique :

Deutsche Welle, RTPI, TVEI.