JORF n°0212 du 12 septembre 2010

Article 1

Article 1

Le 4 de l'article 1er de la décision du 14 janvier 2010 susvisée est remplacé par les dispositions suivantes :
« 4. M. Michel Barraquet, ingénieur sur contrat, chargé de la sous-direction des affaires générales et de la qualité et chargé des fonctions d'adjoint ressources humaines auprès du directeur des opérations, dans la limite des attributions de la sous-direction et dans la limite des actes relevant des ressources humaines. »


Historique des versions

Version 1

Le 4 de l'article 1er de la décision du 14 janvier 2010 susvisée est remplacé par les dispositions suivantes :

« 4. M. Michel Barraquet, ingénieur sur contrat, chargé de la sous-direction des affaires générales et de la qualité et chargé des fonctions d'adjoint ressources humaines auprès du directeur des opérations, dans la limite des attributions de la sous-direction et dans la limite des actes relevant des ressources humaines. »