Le livre II et III de la liste des actes et prestations adoptée par décision de l'UNCAM du 11 mars 2005 modifiée est ainsi modifié :
1° A la subdivision « 19.03.04 - Autres modificateurs » du livre II, est supprimé le modificateur suivant :
«

|Code| Libellé |Valeur| |----|------------------------------------------|------| | C |Réalisation d'une radiographie comparative|+49% |

» ;
2° Le modificateur C est supprimé pour tous les actes suivants :

| Code | Libellé | |-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------| |MAQK003| Radiographie de la ceinture scapulaire et/ou de l'épaule selon 1 ou 2 incidences | |MAQK001| Radiographie de la ceinture scapulaire et/ou de l'épaule selon 3 ou 4 incidences | |MAQK002| Radiographie de la ceinture scapulaire et/ou de l'épaule selon 5 incidences ou plus | |MBQK001| Radiographie du bras | |MFQK002| Radiographie du coude selon 1 ou 2 incidences | |MFQK001| Radiographie du coude selon 3 incidences ou plus | |MCQK001| Radiographie de l'avant-bras | |MGQK003| Radiographie du poignet selon 1 ou 2 incidences | |MGQK001| Radiographie du poignet selon 3 incidences ou plus | |MGQK002|Bilan radiographique dynamique du poignet pour entorse non dissociative selon 7 incidences spécifiques| |MDQK001| Radiographie de la main ou de doigt | |MZQK003| Radiographie de 2 segments du membre supérieur | |MZQK004| Radiographie de 3 segments du membre supérieur ou plus | |NEQK010| Radiographie de l'articulation coxofémorale selon 1 ou 2 incidences | |NEQK035| Radiographie de l'articulation coxofémorale selon 3 incidences | |NEQK012| Radiographie de l'articulation coxofémorale selon 4 incidences ou plus | |NBQK001| Radiographie de la cuisse | |NFQK001| Radiographie unilatérale du genou selon 1 ou 2 incidences | |NFQK003| Radiographie du genou selon 3 ou 4 incidences | |NFQK004| Radiographie du genou selon 5 incidences ou plus | |NCQK001| Radiographie de la jambe | |NGQK001| Radiographie de la cheville selon 1 à 3 incidences | |NGQK002| Radiographie de la cheville selon 4 incidences ou plus | |NDQK001| Radiographie unilatérale du pied selon 1 à 3 incidences | |NDQK003| Radiographie du pied selon 4 incidences ou plus | |NDQK004| Radiographie du pied selon 4 incidences ou plus, pour étude podométrique | |NZQK005| Radiographie de 2 segments du membre inférieur | |NZQK006| Radiographie de 3 segments du membre inférieur ou plus |

3° A l'article III-2 des dispositions diverses du livre III, la phrase suivante est supprimée :
« Réalisation d'une radiographie comparative ; le code est C. » ;
4° L'annexe 1 « Valeur monétaire et pourcentage des modificateurs » du livre III est modifié comme suit (article III-2) :
La ligne suivante est supprimée :
«

| C |Réalisation d'une radiographie comparative|+49%| |:-:|:-----------------------------------------|:---:|

».
La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française et prendra effet le 1er avril 2020.