L'annexe I du répertoire des groupes génériques, tel que fixé par la décision du 27 novembre 2002 susvisée, est modifiée comme suit :
I. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont ajoutées dans les conditions suivantes :
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Décision du 8 décembre 2003
Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 5121-1 et R. 5143-8 ;
Vu la décision du 27 novembre 2002 modifiée portant inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique,
Décide :
1. Dénomination commune : ACICLOVIR
Voie cutanée
Groupe générique : ACICLOVIR 5 %. - ZOVIRAX 5 %, crème.
2. Dénomination commune : ALPRAZOLAM
Voie orale
1. Groupe générique : ALPRAZOLAM 0,25 mg. - XANAX 0,25 mg, comprimé sécable.
2. Groupe générique : ALPRAZOLAM 0,50 mg. - XANAX 0,50 mg, comprimé sécable.
3. Dénomination commune : BISOPROLOL
(HEMIFUMARATE DE)
Voie orale
Groupe générique : BISOPROLOL (HEMIFUMARATE DE) 10 mg. - DETENSIEL 10 mg, comprimé pelliculé sécable. - SOPROL 10 mg, comprimé pelliculé sécable.
4. Dénomination commune : DIOSMINE
Voie orale
Groupe générique : DIOSMINE 300 mg. - DIOVENOR 300 mg, comprimé pelliculé.
5. Dénomination commune : DOMPERIDONE
Voie orale
Groupe générique : DOMPERIDONE 10 mg. - MOTILIUM 10 mg, comprimé pelliculé.
6. Dénomination commune : ENALAPRIL
(MALEATE D')
Voie orale
1. Groupe générique : ENALAPRIL (MALEATE D') 5 mg. - RENITEC 5 mg, comprimé sécable.
2. Groupe générique : ENALAPRIL (MALEATE D') 20 mg. - RENITEC 20 mg, comprimé sécable.
7. Dénomination commune : NORFLOXACINE
Voie orale
Groupe générique : NORFLOXACINE 400 mg. - NOROXINE 400 mg, comprimé enrobé.
II. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont supprimées :
1. Dénominations communes : DEXTROPROPOXYPHENE
(CHLORHYDRATE DE) + PARACETAMOL
Voie orale
Groupe générique : DEXTROPROPOXYPHENE (CHLORHYDRATE DE) 30 mg + PARACETAMOL 400 mg. - DI-ANTALVIC, gélule.
2. Dénominations communes : SPIRONOLACTONE
+ ALTIZIDE
Voie orale
Groupe générique : SPIRONOLACTONE 25 mg + ALTIZIDE 15 mg. - ALDACTAZINE 25 mg/15 mg, comprimé pelliculé sécable.
III. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont remplacées dans les conditions suivantes :
1. Dénomination commune : DOXYCYCLINE
Voie orale
Groupe générique : DOXYCYCLINE 100 mg. - VIBRAMYCINE N 100 mg, comprimé sécable.
2. Dénomination commune : METFORMINE
(CHLORHYDRATE DE)
Voie orale
1. Groupe générique : METFORMINE (CHLORHYDRATE DE) 500 mg. - GLUCOPHAGE 500 mg, comprimé pelliculé.
2. Groupe générique : METFORMINE (CHLORHYDRATE DE) 850 mg. - GLUCOPHAGE 850 mg, comprimé pelliculé.
3. Dénomination commune : NAPROXENE SODIQUE
Voie orale
Groupe générique : NAPROXENE SODIQUE 275 mg. - APRANAX 275 mg, comprimé pelliculé.
4. Dénomination commune : ROXITHROMYCINE
Voie orale
Groupe générique : ROXITHROMYCINE 150 mg. - CLARAMID 150 mg, comprimé pelliculé. - RULID 150 mg, comprimé enrobé.
5. Dénomination commune : THIOCOLCHICOSIDE
Voie orale
Groupe générique : THIOCOLCHICOSIDE 4 mg. - COLTRAMYL 4 mg, comprimé.
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La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 8 décembre 2003.
P. Duneton
Décision du 8 décembre 2003
Article 1
Article 2