Les principaux objectifs de la surveillance sont :
- suivi des concentrations de polluants atmosphériques ;
- vérification du respect des seuils de qualité de l'air réglementaires.
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Les principaux objectifs de la surveillance sont :
- suivi des concentrations de polluants atmosphériques ;
- vérification du respect des seuils de qualité de l'air réglementaires.
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Polluants atmosphériques devant être surveillés.
Les polluants atmosphériques devant faire l'objet d'une surveillance systématique sont les particules en suspension (PM10 et PM2,5) et le dioxyde d'azote (NO2).
Selon la configuration et la situation locale propres à chacun des aéroports, d'autres polluants atmosphériques tels que les composés organiques volatils (COV) à proximité des zones de stockage des carburants ou des ateliers d'entretien d'avion feront également l'objet de mesures.
La liste des polluants atmosphériques complémentaires est définie par la direction de l'aéroport puis transmise et présentée, pour information et observations éventuelles, à la commission consultative de l'environnement (CCE) de l'aéroport concerné ainsi qu'à l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires.
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Moyens de surveillance de la qualité de l'air.
Chaque exploitant d'aéroport est tenu de faire réaliser des campagnes de mesures permettant une évaluation approfondie des concentrations sur et autour de l'aéroport soit par une association agréée de surveillance de la qualité de l'air (AASQA) ou par un laboratoire ou bureau d'étude agréé.
L'implantation des points de mesure lors des campagnes doit respecter les règlementations françaises et européennes en matière de qualité de l'air ambiant en termes de :
- temps de mesure à respecter pour que la campagne de mesure soit représentative ;
- méthodes de mesure pour les différents polluants atmosphériques ;
- critères d'implantation des stations.
Le cahier des charges des campagnes de mesures est transmis et présenté, pour information et observations éventuelles, à la commission consultative de l'environnement (CCE) de l'aéroport concerné ainsi qu'à l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires.
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Dimensionnement et fréquence des campagnes de mesures.
Le dimensionnement des campagnes de mesure est fonction des éléments suivants :
- taille de l'aéroport (nombre de mouvements commerciaux et non commerciaux) ;
- sources émettrices ;
- densité de la population dans un périmètre de 10 km.
Une campagne de mesure est réalisée pour l'ensemble des aéroports au moins tous les cinq ans, en cohérence avec les différents plans sur la qualité de l'air tels que les schémas régionaux d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET), le schéma régional air climat énergie (SRCAE) en Ile-de-France et les plans de protection de l'atmosphère (PPA). Une fréquence plus élevée peut être fixée par le préfet en fonction des évolutions sur l'aéroport (mouvements commerciaux et non commerciaux, des essais moteurs, etc.).
La fréquence des campagnes de mesure doit permettre de fournir les éléments d'évaluation aux plans et programmes relatifs à la qualité de l'air avant les échéances de leur actualisation.
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Etudes des polluants émergeants.
L'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires invite les exploitants d'aéroport à mener des études exploratoires relatives aux particules ultrafines (PUF) sur leur plateforme dans l'attente des prescriptions générales qui seront faites par l'Etat pour tous les types d'activités émettrices.
L'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires encourage également les opérateurs à réaliser des études relatives au carbone suie sur et autour des aéroports.
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Rapport de surveillance de la qualité de l'air.
Les rapports de surveillance de la qualité de l'air issus des campagnes de mesure et/ou de la surveillance permanente par les exploitants d'aéroport sont transmis et présentés, pour information et observations éventuelles, à la commission consultative de l'environnement (CCE) de l'aéroport concerné ainsi qu'à l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires. Ces rapports sont mis à disposition du public.
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