JORF n°175 du 30 juillet 2004

Décision du 6 juillet 2004

Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,

Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 5121-1, L. 5121-10 et R. 5143-8 ;

Vu la décision du 27 novembre 2002 modifiée portant inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique,

Décide :

Article 1

L'annexe I du répertoire des groupes génériques, tel que fixé par la décision du 27 novembre 2002 susvisée, est modifiée comme suit :
I. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont ajoutées dans les conditions suivantes :

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  1. Dénomination commune :
    AMIODARONE (CHLORHYDRATE D')
    Voie orale

Groupe générique : AMIODARONE (CHLORHYDRATE D') 200 mg. - CORDARONE 200 mg, comprimé sécable.

  1. Dénomination commune : AMISULPRIDE
    Voie orale

Groupe générique : AMISULPRIDE 200 mg. - SOLIAN 200 mg, comprimé.

  1. Dénomination commune : CARBAMAZEPINE
    Voie orale

  2. Groupe générique : CARBAMAZEPINE 200 mg. - TEGRETOL LP 200 mg, comprimé pelliculé sécable à libération prolongée.

  3. Groupe générique : CARBAMAZEPINE 400 mg. - TEGRETOL LP 400 mg, comprimé pelliculé sécable à libération prolongée.

  4. Dénomination commune : CARBOCISTEINE
    Voie orale

Groupe générique : CARBOCISTEINE 5 %. - RHINATHIOL 5 % ADULTES EXPECTORANT SANS SUCRE, sirop édulcoré à la saccharine sodique.

  1. Dénomination commune : CEFACLOR
    Voie orale

Groupe générique : CEFACLOR 250 mg/5 ml. - ALFATIL 250 mg/5ml, poudre pour suspension buvable.

  1. Dénomination commune :
    FLUOXETINE (CHLORHYDRATE DE)
    Voie orale

Groupe générique : FLUOXETINE (CHLORHYDRATE DE) équivalent à FLUOXETINE 20 mg/5 ml. - PROZAC 20 mg/5 ml, solution buvable en flacon.

  1. Dénomination commune :
    PAROXETINE (CHLORHYDRATE DE)
    Voie orale

Groupe générique : PAROXETINE (CHLORHYDRATE DE) équivalent à PAROXETINE 20 mg. - DEROXAT 20 mg, comprimé pelliculé sécable.

  1. Dénomination commune : SULPIRIDE
    Voie orale

  2. Groupe générique : SULPIRIDE 50 mg. - DOGMATIL 50 mg, gélule.

  3. Groupe générique : SULPIRIDE 200 mg. - DOGMATIL 200 mg, comprimé sécable.

  4. Dénomination commune :
    TRAMADOL (CHLORHYDRATE DE)
    Voie orale

Groupe générique : TRAMADOL (CHLORHYDRATE DE) 50 mg. - CONTRAMAL 50 mg, gélule. - TOPALGIC 50 mg, gélule.

  1. Dénomination commune :
    ZOLPIDEM (TARTRATE DE)
    Voie orale

Groupe générique : ZOLPIDEM (TARTRATE DE) 10 mg. - STILNOX 10 mg, comprimé pelliculé sécable.

II. - Les groupes génériques ci-après sont ajoutés :

  1. Dénomination commune : AMISULPRIDE
    Voie orale

Groupe générique : AMISULPRIDE 100 mg. - SOLIAN 100 mg, comprimé sécable.

  1. Dénomination commune : CEFACLOR
    Voie orale

Groupe générique : CEFACLOR 250 mg. - ALFATIL 250 mg, gélule.

  1. Dénomination commune :
    CIPROFLOXACINE (CHLORHYDRATE DE)
    Voie orale

  2. Groupe générique : CIPROFLOXACINE (CHLORHYDRATE DE) équivalent à CIPROFLOXACINE 250 mg. - CIFLOX 250 mg, comprimé pelliculé.

  3. Groupe générique : CIPROFLOXACINE (CHLORHYDRATE DE) équivalent à CIPROFLOXACINE 500 mg. - CIFLOX 500 mg, comprimé pelliculé sécable.

  4. Dénomination commune : DOMPERIDONE
    Voie orale

Groupe générique : DOMPERIDONE 1 mg. - MOTILIUM 1 mg/ml, suspension buvable.

  1. Dénomination commune :
    METFORMINE (CHLORHYDRATE DE)
    Voie orale

Groupe générique : METFORMINE (CHLORHYDRATE DE) 1 000 mg. - GLUCOPHAGE 1 000 mg, comprimé pelliculé.

  1. Dénomination commune : MOCLOBEMIDE
    Voie orale

Groupe générique : MOCLOBEMIDE 150 mg. - MOCLAMINE 150 mg, comprimé pelliculé sécable.

  1. Dénomination commune :
    RANITIDINE (CHLORHYDRATE DE)
    Voie orale

Groupe générique : RANITIDINE (CHLORHYDRATE DE) équivalent à RANITIDINE 75 mg. - AZANTAC 75 mg, comprimé effervescent. - RANIPLEX 75 mg, comprimé effervescent.

  1. Dénomination commune :
    SPIRAMYCINE + METRONIDAZOLE
    Voie orale

Groupe générique : SPIRAMYCINE 0.75 M.UI + METRONIDAZOLE 125 mg. - RODOGYL, comprimé pelliculé.

III. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont supprimées :

  1. Dénomination commune :
    BUFLOMEDIL (CHLORHYDRATE DE)
    Voie orale

  2. Groupe générique : BUFLOMEDIL (CHLORHYDRATE DE) 150 mg. - FONZYLANE 150 mg, comprimé pelliculé.

  3. Groupe générique : BUFLOMEDIL (CHLORHYDRATE DE) 300 mg. - FONZYLANE 300 mg, comprimé pelliculé.

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Article 2

La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.

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Fait à Paris, le 6 juillet 2004.

J. Marimbert