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Décision du 5 février 2002

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Par décision du ministre de la défense en date du 5 février 2002, la décision du 19 novembre 2001 portant attribution du titre d'ingénieur de l'armée de terre est modifiée comme suit :

I. - Armée de terre

Au lieu de : « Descormes (Valery), capitaine », lire : « Decormes (Valery), capitaine ».
Au lieu de : « Mercury (Frédéric), lieutenant », lire : « Mercury (Frédéric), commandant ».
Au lieu de : « Vassal (Alban), capitaine », lire : « Vassal (Alban), lieutenant ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par décision du ministre de la défense en date du 5 février 2002, la décision du 19 novembre 2001 portant attribution du titre d'ingénieur de l'armée de terre est modifiée comme suit :

I. - Armée de terre

Au lieu de : « Descormes (Valery), capitaine », lire : « Decormes (Valery), capitaine ».
Au lieu de : « Mercury (Frédéric), lieutenant », lire : « Mercury (Frédéric), commandant ».
Au lieu de : « Vassal (Alban), capitaine », lire : « Vassal (Alban), lieutenant ».

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