Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des fonctions des sous-directeurs logistique et plans et méthodes
Résumé Les sous-directeurs logistique et plans et méthodes changent, désormais M. Bernard Lobet et M. Raphaël Vandamme sont responsables.
L'article 1er de la décision du 29 août 2022 susvisée est ainsi modifié :
1° Le 3 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 3. M. le capitaine de vaisseau Bernard Lobet, chargé des fonctions de sous-directeur logistique, dans la limite des attributions de la sous-direction ; »
2° Le 5 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 5. M. le capitaine de frégate Raphaël Vandamme, chargé des fonctions de sous-directeur des plans et méthodes, dans la limite des attributions de la sous-direction. »
1 version