Article 1
La liste des produits sanguins labiles est fixée à l'annexe I de la présente décision.
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JORF n°0158 du 27 juin 2020
Décision du 4 juin 2020
Le directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,
Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 1221-8 ;
Vu l'avis de la directrice du Centre de transfusion sanguine des armées en date du 20 février 2020 ;
Vu l'avis du président de l'Etablissement français du sang en date du 25 février 2020,
Décide :
Article 2
Les caractéristiques des produits sanguins labiles sont fixées à l'annexe II de la présente décision.
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Article 3
La décision du 1er avril 2019 fixant la liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles est abrogée.
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Article 4
Le directeur des médicaments en oncologie, hématologie, transplantation, néphrologie, thérapie cellulaire, produits sanguins et radiopharmaceutiques de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, le président de l'Etablissement français du sang et le directeur du Centre de transfusion sanguine des armées sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision, qui sera publiée, ainsi que ses annexes, au Journal officiel de la République française.
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Fait le 4 juin 2020.
D. Martin