JORF n°0007 du 10 janvier 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'une décision antérieure concernant des nominations et des fonctions administratives

Résumé Cet article change les postes de certains employés publics.

La décision du 29 mars 2023 susvisée est ainsi modifiée :

- au 6 de l'article 2 et au cinquième alinéa de l'article 5, les mots : « M. Maxime Sauvage, adjoint à la cheffe de bureau, attaché principal d'administration de l'Etat » sont remplacés par les mots : « M. Maxime Sauvage, adjoint à la cheffe de bureau, attaché d'administration de l'Etat » ;
- au 1 de l'article 3, les mots : « et M. Philippe Gigou, adjoint au sous-directeur, chef de mission de l'agriculture et de l'environnement » sont supprimés ;
- au 5 de l'article 3, avant les mots : « M. Eric », sont insérés les mots : « M. Brice Gnene, chef de bureau, attaché principal d'administration de l'Etat, et » ;
- à l'article 6, les mots : « Mmes Aniéla Cros et Leldja Chaïb, chargées de mission, agentes contractuelles » sont remplacés par les mots : « Mme Leldja Chaïb, chargée de mission, agente contractuelle ».


Historique des versions

Version 1

La décision du 29 mars 2023 susvisée est ainsi modifiée :

- au 6 de l'article 2 et au cinquième alinéa de l'article 5, les mots : « M. Maxime Sauvage, adjoint à la cheffe de bureau, attaché principal d'administration de l'Etat » sont remplacés par les mots : « M. Maxime Sauvage, adjoint à la cheffe de bureau, attaché d'administration de l'Etat » ;

- au 1 de l'article 3, les mots : « et M. Philippe Gigou, adjoint au sous-directeur, chef de mission de l'agriculture et de l'environnement » sont supprimés ;

- au 5 de l'article 3, avant les mots : « M. Eric », sont insérés les mots : « M. Brice Gnene, chef de bureau, attaché principal d'administration de l'Etat, et » ;

- à l'article 6, les mots : « Mmes Aniéla Cros et Leldja Chaïb, chargées de mission, agentes contractuelles » sont remplacés par les mots : « Mme Leldja Chaïb, chargée de mission, agente contractuelle ».