Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des attributions de plusieurs agents
Résumé Les rôles de trois personnes ont été modifiés pour préciser leurs nouvelles responsabilités.
La décision du 8 mars 2021 susvisée est modifiée ainsi qu'il suit :
1° Le troisième alinéa de l'article 5 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 3. Mme Sophie MARMOIS, chargée d'études documentaires principale, dans la limite des attributions du bureau de l'inventaire des collections et de la circulation des biens culturels ; »
2° Le troisième alinéa de l'article 6 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 2. Mme Estelle GUILLE DES BUTES, conservatrice en chef du patrimoine ; »
3° Le huitième alinéa de l'article 9 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 7. M. Arnaud CONIO-MINSSIEUX, agent contractuel, dans la limite des attributions du bureau de la programmation budgétaire et de la performance ; ».
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