JORF n°0030 du 4 février 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la décision du 30 décembre 2022

Résumé La décision modifie des noms et des rôles dans plusieurs articles.

La décision du 30 décembre 2022 susvisée est ainsi modifiée :

- au 5 de l'article 2, avant les mots : « et Mme Nicole Zimmer », sont insérés les mots : « M. Frédéric Lequèvre, à compter du 15 février 2023, adjoint au chef de bureau, attaché d'administration de l'Etat » ;
- au 4 de l'article 3, les mots : « M. Patrice Mourlot, chef de bureau, chef de mission, et » sont supprimés et les mots : « adjointe au chef » sont remplacés par les mots : « cheffe » ;
- au 2 de l'article 4, les mots : « Mme Padma Chinta, cheffe de bureau, attachée principale d'administration de l'Etat, et » sont supprimés ;
- au 4e alinéa de l'article 5 et à l'article 6, après le mot : « supérieure », sont insérés les mots : « M. Pascal Duphot, secrétaire administratif, gestionnaire » et les mots : « Valérie Barachy » sont supprimés.


Historique des versions

Version 1

La décision du 30 décembre 2022 susvisée est ainsi modifiée :

- au 5 de l'article 2, avant les mots : « et Mme Nicole Zimmer », sont insérés les mots : « M. Frédéric Lequèvre, à compter du 15 février 2023, adjoint au chef de bureau, attaché d'administration de l'Etat » ;

- au 4 de l'article 3, les mots : « M. Patrice Mourlot, chef de bureau, chef de mission, et » sont supprimés et les mots : « adjointe au chef » sont remplacés par les mots : « cheffe » ;

- au 2 de l'article 4, les mots : « Mme Padma Chinta, cheffe de bureau, attachée principale d'administration de l'Etat, et » sont supprimés ;

- au 4e alinéa de l'article 5 et à l'article 6, après le mot : « supérieure », sont insérés les mots : « M. Pascal Duphot, secrétaire administratif, gestionnaire » et les mots : « Valérie Barachy » sont supprimés.