Décision du 31 décembre 2020

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des noms d'agents publics dans un décret

Résumé. Un décret modifie les noms de plusieurs agents publics dans différents articles, avec des changements effectifs à partir du 1er janvier 2021.

La décision du 7 décembre 2018 susvisée est ainsi modifiée :
1° Au 1 de l'article 3, les mots : « Emmanuel Bouyer et Cédric Montesinos » sont remplacés par les mots : « Cedric Montésinos et, à compter du 1er janvier 2021, Guillaume Duchesne » ;
2° Au 2 de l'article 4, les mots : « et M. Gael Blanc, agent contractuel » sont remplacés par les mots : « M. Gael Blanc, agent contractuel, et, à compter du 1er janvier 2021, Mme Agnès Zobel, administratrice civile » ;
3° Le 5 de l'article 4 est remplacé par les dispositions suivantes : « 5. Mme Armelle Falaschi, attachée principale d'administration de l'Etat, M. Steve Bermond et, à compter du 1er janvier 2021, Mme Essi Agbavon, attachés d'administration de l'Etat, dans la limite des attributions du bureau de l'action sanitaire et sociale ; » ;
4° Au 1 de l'article 11, après le mot : « vétérinaire » sont ajoutés les mots : « M. Rémy Boutroux, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts ».

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