JORF n°0152 du 2 juillet 2021

Article 1

Article 1

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Modifications des attributions et nominations dans diverses fonctions administratives

Résumé Cette décision change les rôles et les nominations dans certains postes administratifs.

La décision du 6 avril 2021 susvisée est modifiée comme suit :
1° Au II de l'article 1er, après le mot : « bibliothèques » sont insérés les mots : « , chef de bureau » ;
2° Au IV de l'article 1er, après les mots : « cheffe de département » sont insérés les mots : « , et à M. Octave Dureuil, attaché principal d'administration, adjoint à la cheffe de département » ;
3° Le I de l'article 2 est ainsi rédigé :
« I. - pour les affaires relevant du bureau du régime juridique de la presse et des métiers de l'information, à M. Stéphane Buron, administrateur civil hors classe, chef de bureau ; »
4° A l'article 5, après les mots : « délégué aux entreprises culturelles » sont insérés les mots : « , et à M. Phillipe Tilly, agent contractuel, adjoint au délégué » ;
5° A l'article 6, après les mots : « déléguée à la régulation des plateformes numériques » sont insérés les mots : « , et à M. Matthieu Couranjou, ingénieur en chef des mines, adjoint à la déléguée ».


Historique des versions

Version 1

La décision du 6 avril 2021 susvisée est modifiée comme suit :

1° Au II de l'article 1er, après le mot : « bibliothèques » sont insérés les mots : « , chef de bureau » ;

2° Au IV de l'article 1er, après les mots : « cheffe de département » sont insérés les mots : « , et à M. Octave Dureuil, attaché principal d'administration, adjoint à la cheffe de département » ;

3° Le I de l'article 2 est ainsi rédigé :

« I. - pour les affaires relevant du bureau du régime juridique de la presse et des métiers de l'information, à M. Stéphane Buron, administrateur civil hors classe, chef de bureau ; »

4° A l'article 5, après les mots : « délégué aux entreprises culturelles » sont insérés les mots : « , et à M. Phillipe Tilly, agent contractuel, adjoint au délégué » ;

5° A l'article 6, après les mots : « déléguée à la régulation des plateformes numériques » sont insérés les mots : « , et à M. Matthieu Couranjou, ingénieur en chef des mines, adjoint à la déléguée ».