JORF n°0304 du 24 décembre 2024

Article 3

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des annexes de la décision UNCAM

Résumé Certains chiffres et descriptions dans un document officiel sont modifiés pour être en accord avec d'autres articles de ce même document.

L'annexe 1 : « Valeur monétaire et pourcentage des modificateurs (article III-2 du livre III) » de la décision UNCAM susvisée est modifiée comme suit :

a) Le libellé du modificateur 9 est modifié à l'instar de l'article 1-IX de la présente décision ;
b) La valeur du modificateur K pour les chirurgiens-dentistes est modifiée, à l'instar de l'article 1-X de la présente décision.


Historique des versions

Version 1

L'annexe 1 : « Valeur monétaire et pourcentage des modificateurs (article III-2 du livre III) » de la décision UNCAM susvisée est modifiée comme suit :

a) Le libellé du modificateur 9 est modifié à l'instar de l'article 1-IX de la présente décision ;

b) La valeur du modificateur K pour les chirurgiens-dentistes est modifiée, à l'instar de l'article 1-X de la présente décision.