Décision du 26 février 2013

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

Le siège de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud est constitué par :
― le département « gestion des ressources » (DSAC-S/GR) ;
― le département « surveillance et régulation » (DSAC-S/SR).
Sont placés auprès du directeur :
― le cabinet (DSAC-S/CAB) ;
― le responsable de la qualité du pilotage de la performance par objectifs (DSAC-S/QPS) ;
― le correspondant « programme de sécurité de l'Etat ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation du siège de la DSAC-S

Résumé. L'article décrit l'organisation du siège de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud, avec ses départements et responsables.

Le siège de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud est constitué par :
― le département « gestion des ressources » (DSAC-S/GR) ;
― le département « surveillance et régulation » (DSAC-S/SR).
Sont placés auprès du directeur :
― le cabinet (DSAC-S/CAB) ;
― le responsable de la qualité du pilotage de la performance par objectifs (DSAC-S/QPS) ;
― le correspondant « programme de sécurité de l'Etat ».

Historique des versions

Source : Légifrance