JORF n°138 du 16 juin 2007

Article 1

Article 1

La décision du 20 septembre 2005 susvisée est modifiée ainsi qu'il suit :
A l'article 1er, le 1 et le 4 sont remplacés par les dispositions suivantes :
« 1. M. le capitaine de vaisseau Pierre-Jean Remy, chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction des plans et méthodes, dans la limite des attributions de la sous-direction ; ».
« 4. M. l'officier en chef du corps technique et administratif de l'armement Bernard Nicolas, chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction administration générale, dans la limite des attributions de la sous-direction ; ».


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Version 1

La décision du 20 septembre 2005 susvisée est modifiée ainsi qu'il suit :

A l'article 1er, le 1 et le 4 sont remplacés par les dispositions suivantes :

« 1. M. le capitaine de vaisseau Pierre-Jean Remy, chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction des plans et méthodes, dans la limite des attributions de la sous-direction ; ».

« 4. M. l'officier en chef du corps technique et administratif de l'armement Bernard Nicolas, chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction administration générale, dans la limite des attributions de la sous-direction ; ».