JORF n°0227 du 30 septembre 2010

Article 4

Article 4

Délégation est donnée aux personnes désignées ci-après à l'effet de signer, au nom du ministre de la défense, tous actes concernant le stockage, la mise à disposition et la gestion des matériels relevant de la compétence du service du commissariat des armées en application de l'article R. 3232-2 du code de la défense :
I. - Direction centrale du service du commissariat des armées :

  1. M. le commissaire général Jean-Pierre Dupuy, adjoint du directeur central du service du commissariat des armées, pour les actes intéressant l'armée de terre ;
  2. M. le commissaire général André Fourès, adjoint du directeur central du service du commissariat des armées, pour les actes intéressant la marine.
    II. - Dans le cadre de leurs attributions et dans les limites prévues à la colonne I du tableau I de l'annexe de l'arrêté du 1er octobre 1991 susvisé :
    A. ― Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces :
  3. M. le commissaire général Jean-Pierre Dupuy, adjoint du directeur central du service du commissariat des armées, chargé des fonctions de directeur du centre d'expertise du soutien du combattant et des forces ;
  4. M. le commissaire colonel Bertrand Dumont, directeur adjoint du centre d'expertise du soutien du combattant et des forces ;
  5. M. le commissaire colonel Jean-Marie Maysonnave, directeur adjoint du centre d'expertise du soutien du combattant et des forces ;
  6. M. le lieutenant-colonel Georges Septours, chef de la division logistique et technique.
    B. ― Centre d'expertise de soutien général des armées :
  7. M. le commissaire général Cyril Villerbu, directeur du centre d'expertise de soutien général des armées ;
  8. M. le commissaire colonel Michel Iliadis, directeur adjoint du centre d'expertise de soutien général des armées.
    C. ― Plate-forme achats finances Nord-Est, à Metz :
  9. M. le commissaire général Jean-Louis Cousson, directeur de la plate-forme achats finances Nord-Est, à Metz ;
  10. M. le commissaire colonel Pascal Monti, directeur adjoint de la plate-forme achats finances Nord-Est, à Metz.
    D. ― Plate-forme achats finances Centre-Ouest, à Rennes :
  11. M. le commissaire colonel Alain Hervé, directeur de la plate-forme achats-finances Centre-Ouest, à Rennes ;
  12. M. le commissaire colonel Henri Mérand, directeur adjoint de la plate-forme achats-finances Centre-Ouest, à Rennes, jusqu'au 30 septembre 2010 ;
  13. M. le commissaire colonel Henri Lefevre, directeur adjoint de la plate-forme achats-finances Centre-Ouest, à Rennes, à compter du 1er octobre 2010.
    E. ― Plate-forme achats finances Centre-Est, à Lyon :
  14. M. le commissaire colonel Claude Cuq, directeur de la plate-forme achats finances Centre-Est, à Lyon ;
  15. M. le commissaire colonel Pierre-Jean Fortunato, directeur adjoint de la plate-forme achats finances Centre-Est, à Lyon ;
  16. M. le commissaire lieutenant-colonel Thierry Bethencourt, chef du bureau évaluation et amélioration de la performance des achats.
    F. ― Plate-forme achats finances Ile-de-France, à Saint-Germain-en-Laye :
  17. M. le commissaire général Frédéric Fabre, directeur de la plate-forme achats finances Ile-de-France, à Saint-Germain-en-Laye ;
  18. M. le commissaire colonel Bertrand François, directeur adjoint de la plate-forme achats finances Ile-de-France, à Saint-Germain-en-Laye.
    G. ― Plate-forme achats finances Ouest, à Brest :
  19. M. le commissaire en chef Claude Renaud, directeur de la plate-forme achats finances Ouest, à Brest ;
  20. Mme l'officière principale Nadine Manach-Lucas, directrice adjointe de la plate-forme achats finances Ouest, à Brest.
    H. ― Plate-forme achats finances Sud-Est, à Toulon :
  21. M. le commissaire en chef Alain Brault, directeur de la plate-forme achats finances Sud-Est, à Toulon, jusqu'au 30 septembre 2010 ;
  22. M. le commissaire en chef Jacques Bourrier, directeur de la plate-forme achats finances Sud-Est, à Toulon, à compter du 1er octobre 2010 ;
  23. M. le commissaire colonel Jean-Marie Labegorre, directeur adjoint de la plate-forme achats finances, à Toulon.
    I. - Plate-forme achats finances Sud-Ouest, à Bordeaux :
  24. M. le commissaire colonel Thierry Bourlot, directeur de la plate-forme achats finances Sud-Ouest, à Bordeaux ;
  25. M. le commissaire lieutenant-colonel Charles Coll, directeur adjoint de la plate-forme achats finances Sud-Ouest, à Bordeaux.
    J. ― Direction du commissariat en région terre Nord-Ouest, à Rennes :
  26. M. le commissaire colonel Alain Hervé, directeur du commissariat en région terre Nord-Ouest, à Rennes ;
  27. M. le commissaire colonel Henri Mérand, directeur adjoint du commissariat en région terre Nord-Ouest, jusqu'au 30 septembre 2010 ;
  28. M. le commissaire colonel Henri Lefevre, directeur adjoint du commissariat en région terre Nord-Ouest, à compter du 1er octobre 2010.
    K. ― Direction du commissariat en région terre Nord-Est, à Metz :
  29. M. le commissaire général Jean-Louis Cousson, directeur du commissariat en région terre Nord-Est, à Metz ;
  30. M. le commissaire colonel Pascal Monti, directeur adjoint du commissariat en région terre Nord-Est, à Metz.
    L. ― Direction du commissariat en région terre Sud-Ouest, à Bordeaux :
  31. M. le commissaire colonel Charles Coll, directeur par intérim du commissariat en région terre Sud-Ouest, à Bordeaux ;
  32. M. le lieutenant-colonel Philippe Fauvergues, adjoint au directeur du commissariat en région terre Sud-Ouest, à Bordeaux.
    M. ― Direction locale du commissariat de la marine à Paris :
  33. M. le commissaire en chef Jean-François Hiaux, directeur du commissariat de la marine à Paris ;
  34. M. le commissaire principal Franck Gautier, chef de la plate-forme finances achats.
    N. ― Direction locale du commissariat de la marine à Toulon :
  35. M. le commissaire en chef Jean-Marc Lefranc, directeur du commissariat en région maritime Méditerranée ;
  36. M. le commissaire en chef Patrick Henry, chef du service vivres restauration.
    O. ― Direction du commissariat de l'arrondissement maritime de Cherbourg :
  37. M. le commissaire en chef Pascal Pelé, directeur du commissariat de l'arrondissement maritime de Cherbourg.
    P. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Djibouti :
  38. M. le commissaire colonel Eric Rémy-Néris, directeur du commissariat d'outre-mer à Djibouti ;
  39. M. le commissaire lieutenant-colonel Franck Lorimier, directeur adjoint du commissariat d'outre-mer à Djibouti ;
  40. M. le lieutenant-colonel Patrick Lachaux, chef du soutien technique.
    Q. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Libreville (Gabon) :
  41. M. le commissaire lieutenant-colonel Eric Pinsard, directeur du commissariat d'outre-mer à Libreville ;
  42. M. le commissaire commandant Erwan Cafferato, directeur adjoint du commissariat d'outre-mer à Libreville.
    R. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Cayenne (Guyane) :
  43. M. le commissaire colonel Jacques Gazzo, directeur du commissariat d'outre-mer à Cayenne ;
  44. M. le commissaire lieutenant-colonel Pierre Giorgi, directeur adjoint du commissariat d'outre-mer à Cayenne.
    Q. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Fort-de-France (Martinique) :
  45. M. le commissaire colonel Pierre Magnard, directeur du commissariat d'outre-mer à Fort-de-France ;
  46. Mme la commissaire lieutenante-colonelle Marie-Line Hartenstein, directrice adjointe du commissariat d'outre-mer à Fort-de-France.
    R. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Nouméa (Nouvelle-Calédonie) :
  47. M. le commissaire colonel Bertrand Mevel, directeur du commissariat d'outre-mer à Nouméa ;
  48. M. le commissaire en chef Richard Coussin, directeur adjoint du commissariat d'outre-mer à Nouméa.
    S. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Papeete (Polynésie française) :
  49. M. le commissaire en chef Bernard Mercier, directeur du commissariat d'outre-mer à Papeete ;
  50. M. le commissaire lieutenant-colonel François-Xavier Trivière, directeur adjoint du commissariat d'outre-mer à Papeete ;
  51. M. l'officier en chef Michel Alies, chef de la division logistique.
    T. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Saint-Denis (La Réunion) :
  52. M. le commissaire colonel Marc de Becdelièvre, directeur du commissariat d'outre-mer à Saint-Denis ;
  53. Mme la commissaire lieutenante-colonelle Stéphanie David, directrice adjointe du commissariat d'outre-mer à Saint-Denis ;
  54. M. le commandant Claude Ruffet, chef de la division soutien logistique.
    U. ― Direction du commissariat d'outre-mer du Cap-Vert (Sénégal) :
  55. M. le commissaire en chef Jean-Pierre Virey, directeur du commissariat d'outre-mer du Cap-Vert ;
  56. M. le commissaire colonel Louis-Frédéric Guibert, directeur adjoint du commissariat d'outre-mer du Cap-Vert.
    V. - Direction du commissariat des forces françaises en Afghanistan :
  57. M. le commissaire colonel Lucien Oulac, directeur du commissariat des forces françaises en Afghanistan ;
  58. M. le commissaire commandant Philippe Lejeune, adjoint au directeur du commissariat des forces françaises en Afghanistan.
    W. ― Direction du commissariat des forces françaises en Côte d'Ivoire :
  59. M. le commissaire lieutenant-colonel Charles-Philippe Dubois, directeur du commissariat des forces françaises en Côte d'Ivoire, jusqu'au 30 septembre 2010 ;
  60. M. le commissaire colonel Guy Herbel, directeur du commissariat des forces françaises en Côte d'Ivoire, à compter du 1er octobre 2010 ;
  61. M. le commissaire capitaine Azzedine Bama, adjoint au directeur du commissariat des forces françaises en Côte d'Ivoire.
    X. - Direction du commissariat des forces françaises au Kosovo :
  62. M. le commissaire lieutenant-colonel Francis Garcia, directeur du commissariat des forces françaises au Kosovo ;
  63. M. le commissaire capitaine Rémi Maurin, chef du bureau audit administration.
    Y. ― Direction du commissariat des forces françaises au Liban :
  64. M. le commissaire colonel Ernest Cutin, directeur du commissariat des forces françaises au Liban ;
  65. Mme la commissaire lieutenante Fabienne Pineau, adjointe au directeur du commissariat des forces françaises au Liban jusqu'au 26 septembre 2010 ;
  66. M. le commissaire capitaine Franck Abraham, adjoint au directeur du commissariat des forces françaises au Liban à compter du 27 septembre 2010.
    Z. ― Direction du commissariat des éléments français au Tchad :
  67. M. le commissaire lieutenant-colonel Jean-Christophe Gervais, directeur du commissariat des éléments français au Tchad ;
  68. Mme la commissaire capitaine Sabine Stévant, adjointe au directeur du commissariat des éléments français au Tchad ;
  69. M. le capitaine Sébastien Chabat-Courède, chargé de mission auprès du directeur.

Historique des versions

Version 1

Délégation est donnée aux personnes désignées ci-après à l'effet de signer, au nom du ministre de la défense, tous actes concernant le stockage, la mise à disposition et la gestion des matériels relevant de la compétence du service du commissariat des armées en application de l'article R. 3232-2 du code de la défense :

I. - Direction centrale du service du commissariat des armées :

1. M. le commissaire général Jean-Pierre Dupuy, adjoint du directeur central du service du commissariat des armées, pour les actes intéressant l'armée de terre ;

2. M. le commissaire général André Fourès, adjoint du directeur central du service du commissariat des armées, pour les actes intéressant la marine.

II. - Dans le cadre de leurs attributions et dans les limites prévues à la colonne I du tableau I de l'annexe de l'arrêté du 1er octobre 1991 susvisé :

A. ― Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces :

3. M. le commissaire général Jean-Pierre Dupuy, adjoint du directeur central du service du commissariat des armées, chargé des fonctions de directeur du centre d'expertise du soutien du combattant et des forces ;

4. M. le commissaire colonel Bertrand Dumont, directeur adjoint du centre d'expertise du soutien du combattant et des forces ;

5. M. le commissaire colonel Jean-Marie Maysonnave, directeur adjoint du centre d'expertise du soutien du combattant et des forces ;

6. M. le lieutenant-colonel Georges Septours, chef de la division logistique et technique.

B. ― Centre d'expertise de soutien général des armées :

7. M. le commissaire général Cyril Villerbu, directeur du centre d'expertise de soutien général des armées ;

8. M. le commissaire colonel Michel Iliadis, directeur adjoint du centre d'expertise de soutien général des armées.

C. ― Plate-forme achats finances Nord-Est, à Metz :

9. M. le commissaire général Jean-Louis Cousson, directeur de la plate-forme achats finances Nord-Est, à Metz ;

10. M. le commissaire colonel Pascal Monti, directeur adjoint de la plate-forme achats finances Nord-Est, à Metz.

D. ― Plate-forme achats finances Centre-Ouest, à Rennes :

11. M. le commissaire colonel Alain Hervé, directeur de la plate-forme achats-finances Centre-Ouest, à Rennes ;

12. M. le commissaire colonel Henri Mérand, directeur adjoint de la plate-forme achats-finances Centre-Ouest, à Rennes, jusqu'au 30 septembre 2010 ;

13. M. le commissaire colonel Henri Lefevre, directeur adjoint de la plate-forme achats-finances Centre-Ouest, à Rennes, à compter du 1er octobre 2010.

E. ― Plate-forme achats finances Centre-Est, à Lyon :

14. M. le commissaire colonel Claude Cuq, directeur de la plate-forme achats finances Centre-Est, à Lyon ;

15. M. le commissaire colonel Pierre-Jean Fortunato, directeur adjoint de la plate-forme achats finances Centre-Est, à Lyon ;

16. M. le commissaire lieutenant-colonel Thierry Bethencourt, chef du bureau évaluation et amélioration de la performance des achats.

F. ― Plate-forme achats finances Ile-de-France, à Saint-Germain-en-Laye :

17. M. le commissaire général Frédéric Fabre, directeur de la plate-forme achats finances Ile-de-France, à Saint-Germain-en-Laye ;

18. M. le commissaire colonel Bertrand François, directeur adjoint de la plate-forme achats finances Ile-de-France, à Saint-Germain-en-Laye.

G. ― Plate-forme achats finances Ouest, à Brest :

19. M. le commissaire en chef Claude Renaud, directeur de la plate-forme achats finances Ouest, à Brest ;

20. Mme l'officière principale Nadine Manach-Lucas, directrice adjointe de la plate-forme achats finances Ouest, à Brest.

H. ― Plate-forme achats finances Sud-Est, à Toulon :

21. M. le commissaire en chef Alain Brault, directeur de la plate-forme achats finances Sud-Est, à Toulon, jusqu'au 30 septembre 2010 ;

22. M. le commissaire en chef Jacques Bourrier, directeur de la plate-forme achats finances Sud-Est, à Toulon, à compter du 1er octobre 2010 ;

23. M. le commissaire colonel Jean-Marie Labegorre, directeur adjoint de la plate-forme achats finances, à Toulon.

I. - Plate-forme achats finances Sud-Ouest, à Bordeaux :

24. M. le commissaire colonel Thierry Bourlot, directeur de la plate-forme achats finances Sud-Ouest, à Bordeaux ;

25. M. le commissaire lieutenant-colonel Charles Coll, directeur adjoint de la plate-forme achats finances Sud-Ouest, à Bordeaux.

J. ― Direction du commissariat en région terre Nord-Ouest, à Rennes :

26. M. le commissaire colonel Alain Hervé, directeur du commissariat en région terre Nord-Ouest, à Rennes ;

27. M. le commissaire colonel Henri Mérand, directeur adjoint du commissariat en région terre Nord-Ouest, jusqu'au 30 septembre 2010 ;

28. M. le commissaire colonel Henri Lefevre, directeur adjoint du commissariat en région terre Nord-Ouest, à compter du 1er octobre 2010.

K. ― Direction du commissariat en région terre Nord-Est, à Metz :

29. M. le commissaire général Jean-Louis Cousson, directeur du commissariat en région terre Nord-Est, à Metz ;

30. M. le commissaire colonel Pascal Monti, directeur adjoint du commissariat en région terre Nord-Est, à Metz.

L. ― Direction du commissariat en région terre Sud-Ouest, à Bordeaux :

31. M. le commissaire colonel Charles Coll, directeur par intérim du commissariat en région terre Sud-Ouest, à Bordeaux ;

32. M. le lieutenant-colonel Philippe Fauvergues, adjoint au directeur du commissariat en région terre Sud-Ouest, à Bordeaux.

M. ― Direction locale du commissariat de la marine à Paris :

33. M. le commissaire en chef Jean-François Hiaux, directeur du commissariat de la marine à Paris ;

34. M. le commissaire principal Franck Gautier, chef de la plate-forme finances achats.

N. ― Direction locale du commissariat de la marine à Toulon :

35. M. le commissaire en chef Jean-Marc Lefranc, directeur du commissariat en région maritime Méditerranée ;

36. M. le commissaire en chef Patrick Henry, chef du service vivres restauration.

O. ― Direction du commissariat de l'arrondissement maritime de Cherbourg :

37. M. le commissaire en chef Pascal Pelé, directeur du commissariat de l'arrondissement maritime de Cherbourg.

P. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Djibouti :

38. M. le commissaire colonel Eric Rémy-Néris, directeur du commissariat d'outre-mer à Djibouti ;

39. M. le commissaire lieutenant-colonel Franck Lorimier, directeur adjoint du commissariat d'outre-mer à Djibouti ;

40. M. le lieutenant-colonel Patrick Lachaux, chef du soutien technique.

Q. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Libreville (Gabon) :

41. M. le commissaire lieutenant-colonel Eric Pinsard, directeur du commissariat d'outre-mer à Libreville ;

42. M. le commissaire commandant Erwan Cafferato, directeur adjoint du commissariat d'outre-mer à Libreville.

R. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Cayenne (Guyane) :

43. M. le commissaire colonel Jacques Gazzo, directeur du commissariat d'outre-mer à Cayenne ;

44. M. le commissaire lieutenant-colonel Pierre Giorgi, directeur adjoint du commissariat d'outre-mer à Cayenne.

Q. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Fort-de-France (Martinique) :

45. M. le commissaire colonel Pierre Magnard, directeur du commissariat d'outre-mer à Fort-de-France ;

46. Mme la commissaire lieutenante-colonelle Marie-Line Hartenstein, directrice adjointe du commissariat d'outre-mer à Fort-de-France.

R. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Nouméa (Nouvelle-Calédonie) :

47. M. le commissaire colonel Bertrand Mevel, directeur du commissariat d'outre-mer à Nouméa ;

48. M. le commissaire en chef Richard Coussin, directeur adjoint du commissariat d'outre-mer à Nouméa.

S. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Papeete (Polynésie française) :

49. M. le commissaire en chef Bernard Mercier, directeur du commissariat d'outre-mer à Papeete ;

50. M. le commissaire lieutenant-colonel François-Xavier Trivière, directeur adjoint du commissariat d'outre-mer à Papeete ;

51. M. l'officier en chef Michel Alies, chef de la division logistique.

T. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Saint-Denis (La Réunion) :

52. M. le commissaire colonel Marc de Becdelièvre, directeur du commissariat d'outre-mer à Saint-Denis ;

53. Mme la commissaire lieutenante-colonelle Stéphanie David, directrice adjointe du commissariat d'outre-mer à Saint-Denis ;

54. M. le commandant Claude Ruffet, chef de la division soutien logistique.

U. ― Direction du commissariat d'outre-mer du Cap-Vert (Sénégal) :

55. M. le commissaire en chef Jean-Pierre Virey, directeur du commissariat d'outre-mer du Cap-Vert ;

56. M. le commissaire colonel Louis-Frédéric Guibert, directeur adjoint du commissariat d'outre-mer du Cap-Vert.

V. - Direction du commissariat des forces françaises en Afghanistan :

57. M. le commissaire colonel Lucien Oulac, directeur du commissariat des forces françaises en Afghanistan ;

58. M. le commissaire commandant Philippe Lejeune, adjoint au directeur du commissariat des forces françaises en Afghanistan.

W. ― Direction du commissariat des forces françaises en Côte d'Ivoire :

59. M. le commissaire lieutenant-colonel Charles-Philippe Dubois, directeur du commissariat des forces françaises en Côte d'Ivoire, jusqu'au 30 septembre 2010 ;

60. M. le commissaire colonel Guy Herbel, directeur du commissariat des forces françaises en Côte d'Ivoire, à compter du 1er octobre 2010 ;

61. M. le commissaire capitaine Azzedine Bama, adjoint au directeur du commissariat des forces françaises en Côte d'Ivoire.

X. - Direction du commissariat des forces françaises au Kosovo :

62. M. le commissaire lieutenant-colonel Francis Garcia, directeur du commissariat des forces françaises au Kosovo ;

63. M. le commissaire capitaine Rémi Maurin, chef du bureau audit administration.

Y. ― Direction du commissariat des forces françaises au Liban :

64. M. le commissaire colonel Ernest Cutin, directeur du commissariat des forces françaises au Liban ;

65. Mme la commissaire lieutenante Fabienne Pineau, adjointe au directeur du commissariat des forces françaises au Liban jusqu'au 26 septembre 2010 ;

66. M. le commissaire capitaine Franck Abraham, adjoint au directeur du commissariat des forces françaises au Liban à compter du 27 septembre 2010.

Z. ― Direction du commissariat des éléments français au Tchad :

67. M. le commissaire lieutenant-colonel Jean-Christophe Gervais, directeur du commissariat des éléments français au Tchad ;

68. Mme la commissaire capitaine Sabine Stévant, adjointe au directeur du commissariat des éléments français au Tchad ;

69. M. le capitaine Sébastien Chabat-Courède, chargé de mission auprès du directeur.