Le directeur de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles,
Vu le décret n° 2004-822 du 18 août 2004 relatif à l'organisation et aux missions de l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication, modifié par le décret n° 2006-1453 du 24 novembre 2006 ;
Vu le décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement, notamment son article 3 ;
Vu l'arrêté du 9 novembre 2006 relatif à l'organisation et aux missions de la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles, modifié par l'arrêté du 17 décembre 2007 ;
Vu l'arrêté du 9 novembre 2006 portant organisation des services de la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles ;
Vu la décision du 15 mai 2008 portant délégation de signature,
Décide :
La décision du 15 mai 2008 susvisée est modifiée comme suit :
I. ― L'article 6 est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 6. - Délégation est donnée à M. Benoît Prouvost, attaché d'administration du ministère de la culture et de la communication, à l'effet de signer, au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, dans la limite des attributions du bureau de l'administration générale. »
II. ― L'article 3 est abrogé.
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La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 22 juin 2009.
G.-F. Hirsch