L'annexe I du répertoire des groupes génériques, tel que fixé par la décision du 27 novembre 2002 susvisée, est modifiée comme suit :
I. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont ajoutées dans les conditions suivantes :
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Décision du 22 décembre 2003
Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 5121-1 et R. 5143-8 ;
Vu la décision du 27 novembre 2002 modifiée portant inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique,
Décide :
1. Dénomination commune : ACICLOVIR
Voie orale
1. Groupe générique : ACICLOVIR 200 mg. - ZOVIRAX 200 mg, comprimé.
2. Groupe générique : ACICLOVIR 800 mg. - ZOVIRAX 800 mg, comprimé.
2. Dénomination commune : AMOXICILLINE
Groupe générique CLAMOXYL
Voie orale
Groupe générique : AMOXICILLINE 1 g. - CLAMOXYL 1 g, comprimé dispersible.
3. Dénomination commune : BROMAZEPAM
Voie orale
Groupe générique : BROMAZEPAM 6 mg. - LEXOMIL, comprimé-baguette quadrisécable.
4. Dénomination commune : CEFACLOR
Voie orale
1. Groupe générique : CEFACLOR 125 mg/5 ml. - ALFATIL 125 mg/5 ml, poudre pour suspension buvable.
2. Groupe générique : CEFACLOR 250 mg/5 ml. - ALFATIL 250 mg/5 ml, poudre pour suspension buvable.
5. Dénomination commune : CEFTRIAXONE (SODIQUE)
Voie intramusculaire
Groupe générique : CEFTRIAXONE (SODIQUE) équivalent à CEFTRIAXONE 1 g/3,5 ml. - ROCEPHINE 1 g/3,5 ml, poudre et solvant pour solution injectable (IM).
6. Dénomination commune : DOMPERIDONE
Voie orale
Groupe générique : DOMPERIDONE 10 mg. - MOTILIUM 10 mg, comprimé pelliculé.
7. Dénomination commune : LACTULOSE
Voie orale
Groupe générique : LACTULOSE 10 g. - DUPHALAC 10 g/15 ml, solution buvable en sachet.
8. Dénomination commune : NORFLOXACINE
Voie orale
Groupe générique : NORFLOXACINE 400 mg. - NOROXINE 400 mg, comprimé enrobé.
9. Dénomination commune : OFLOXACINE
Voie orale
Groupe générique : OFLOXACINE 200 mg. - OFLOCET 200 mg, comprimé pelliculé sécable.
10. Dénomination commune : TICLOPIDINE
(CHLORHYDRATE DE)
Voie orale
Groupe générique : TICLOPIDINE (CHLORHYDRATE DE) 250 mg. - TICLID 250 mg, comprimé pelliculé.
II. - Les groupes génériques ci-après sont ajoutés :
1. Dénomination commune : RANITIDINE
(CHLORHYDRATE DE)
Voie orale
1. Groupe générique : RANITIDINE (CHLORHYDRATE DE) 150 mg. - AZANTAC 150 mg, comprimé effervescent.
2. Groupe générique : RANITIDINE (CHLORHYDRATE DE) 300 mg. - AZANTAC 300 mg, comprimé effervescent.
2. Dénomination commune : ZOLPIDEM (TARTRATE DE)
Voie orale
Groupe générique : ZOLPIDEM (TARTRATE DE) 10 mg. - STILNOX 10 mg, comprimé pelliculé sécable.
III. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont remplacées dans les conditions suivantes :
1. Dénomination commune : ZOPICLONE
Voie orale
Groupe générique : ZOPICLONE 7,5 mg. - IMOVANE 7,5 mg, comprimé sécable.
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La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 22 décembre 2003.
P. Duneton
Décision du 22 décembre 2003
Article 1
Article 2