JORF n°0103 du 2 mai 2021

Article 3

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification de la liste des sous-directeurs

Résumé L'article 3 modifie les rôles des sous-directeurs en ajoutant une nouvelle section et en supprimant une autre.

Dans la liste des sous-directeurs en charge d'une sous-direction d'administration centrale :
1° Il est inséré, après la ligne :
«

|Sous-directeur des systèmes d'information| 1 |100| |:----------------------------------------|:--|:--|

»,
les lignes suivantes :
«

|Directeur des affaires européennes et internationales| | | |-----------------------------------------------------|---|---| | Sous-directeur des affaires européennes | 1 |80 |

».
2° La ligne : «

|Sous-directeur des cabinets| 1 |80 | |:--------------------------|:--|:--|

»
est supprimée.
3° La ligne : «

|Sous-directeur de la doctrine et des ressources humaines| 1 |80 | |:-------------------------------------------------------|:--|:--|

»
est remplacée par la ligne : «

|Sous-directeur de la doctrine et des ressources humaines| 1 |100| |:-------------------------------------------------------|:--|:--|

».


Historique des versions

Version 1

Dans la liste des sous-directeurs en charge d'une sous-direction d'administration centrale :

1° Il est inséré, après la ligne :

«

Sous-directeur des systèmes d'information

1

100

»,

les lignes suivantes :

«

Directeur des affaires européennes et internationales

Sous-directeur des affaires européennes

1

80

».

2° La ligne : «

Sous-directeur des cabinets

1

80

»

est supprimée.

3° La ligne : «

Sous-directeur de la doctrine et des ressources humaines

1

80

»

est remplacée par la ligne : «

Sous-directeur de la doctrine et des ressources humaines

1

100

».