Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des sous-directeurs
Résumé. L'article 3 modifie les rôles des sous-directeurs en ajoutant une nouvelle section et en supprimant une autre.
Dans la liste des sous-directeurs en charge d'une sous-direction d'administration centrale :
1° Il est inséré, après la ligne :
«
| Sous-directeur des systèmes d'information | 1 | 100 |
»,
les lignes suivantes :
«
| Directeur des affaires européennes et internationales | ||
|---|---|---|
| Sous-directeur des affaires européennes | 1 | 80 |
».
2° La ligne : «
| Sous-directeur des cabinets | 1 | 80 |
»
est supprimée.
3° La ligne : «
| Sous-directeur de la doctrine et des ressources humaines | 1 | 80 |
»
est remplacée par la ligne : «
| Sous-directeur de la doctrine et des ressources humaines | 1 | 100 |
».