JORF n°107 du 8 mai 1994

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation et abrogation de la spécialité pharmaceutique

Résumé Deux mois après publication, la décision retire la spécialité pharmaceutique et abroge son libellé.
Mots-clés : Radiation Abrogation Spécialité pharmaceutique Décision administrative

A N N E X E

Première partie

(1 radiation)

Radiation applicable deux mois après la date de publication au Journal officiel:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0107 du 08/05/94 Page 6741 a 6749
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Deuxième partie

MODIFICATIFS

1oLe libellé de la spécialité pharmaceutique est abrogé:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0107 du 08/05/94 Page 6741 a 6749
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Historique des versions

Version 1

A N N E X E

Première partie

(1 radiation)

Radiation applicable deux mois après la date de publication au Journal officiel:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0107 du 08/05/94 Page 6741 a 6749

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Deuxième partie

MODIFICATIFS

1oLe libellé de la spécialité pharmaceutique est abrogé:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0107 du 08/05/94 Page 6741 a 6749

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