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Décision du 20 septembre 2004

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Par décision du directeur général du Centre national de la cinématographie en date du 20 septembre 2004 :
Est nommée, pour une durée d'un an à compter du 25 septembre 2004, présidente de la commission des prix de qualité prévue à l'article 92 du décret n° 99-130 du 24 février 1999 :
Mlle Vermillard (Marie).
Sont nommés, pour une durée d'un an à compter du 25 septembre 2004, membres de la commission des prix de qualité prévue à l'article 92 du décret du 24 février 1999 précité :
Mme Bruckert (Agnès).
Mme El Bouhati (Souad).
Mme Slot (Marianne).
M. de Fonseca (Sébastien).
M. Gomis (Alain).
M. Goupil (Yann).
M. Leforestier (Jean-Christophe).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par décision du directeur général du Centre national de la cinématographie en date du 20 septembre 2004 :
Est nommée, pour une durée d'un an à compter du 25 septembre 2004, présidente de la commission des prix de qualité prévue à l'article 92 du décret n° 99-130 du 24 février 1999 :
Mlle Vermillard (Marie).
Sont nommés, pour une durée d'un an à compter du 25 septembre 2004, membres de la commission des prix de qualité prévue à l'article 92 du décret du 24 février 1999 précité :
Mme Bruckert (Agnès).
Mme El Bouhati (Souad).
Mme Slot (Marianne).
M. de Fonseca (Sébastien).
M. Gomis (Alain).
M. Goupil (Yann).
M. Leforestier (Jean-Christophe).

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