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Décision du 20 juin 2012

portant nomination à l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Nomination à la direction des ressources humaines

Résumé. Marie Balland est nommée directrice des ressources humaines d'une agence de santé.

Le directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,

Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 5311-1 et suivants (Rôle et missions de l'ANSM) ;

Vu le décret du 1er mai 2012 (Nomination d'un nouveau directeur pour l'agence de surveillance des médicaments) portant nomination du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé - M. Maraninchi (Dominique) ;

Vu la décision du 3 mai 2012 portant nomination à l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,

Décide :

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Nomination à la direction des ressources humaines

Résumé. Marie Balland est nommée directrice des ressources humaines de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé.

L'article 8 de la décision du 3 mai 2012 est modifié comme suit :
« Art. 8. - Mme Balland (Marie) est nommée directrice des ressources humaines de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé. »

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Nomination à la direction des ressources humaines

Résumé. La décision nomme Marie Balland comme directrice des ressources humaines d'une agence de santé.

La présente décision, qui prendra effet à compter du 25 juin 2012, sera publiée au Journal officiel de la République française.

Fait le 20 juin 2012.

D. Maraninchi

Décision du 20 juin 2012
Article 1
Article 2