Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Règles incitatives pour la gestion des sillons-jours chez SNCF Réseau
Résumé Les règles aident SNCF Réseau à réduire l'utilisation de certains créneaux horaires et poussent les candidats à anticiper les changements.
ANNEXE À LA DÉCISION NO 2022-090 DU 8 DÉCEMBRE 2022
Règles relatives au dispositif incitatif réciproque encourageant SNCF Réseau à limiter le recours aux sillons-jours à l'étude et les candidats à anticiper les annulations ou les modifications de ces sillons jours
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