Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Aborgation de la répartition des emplois du réseau culturel et de coopération
Résumé Un ancien arrêté est annulé, il ne sert plus.
La décision du 16 août 2023 fixant la répartition des emplois du réseau culturel et de coopération est abrogée.
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