Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Répartition des emplois dans les entités culturelles et de recherche
Résumé Un tableau dit comment répartir les postes de direction et administratifs dans les centres culturels, de recherche et médico-sociaux.
La répartition des emplois de chef de mission culturelle, scientifique ou de coopération, directeur d'établissements culturels et d'établissements de recherche et d'agent chargé de fonctions administratives dans ces entités, ainsi que des agents des centres médico-sociaux, rémunérés sur les programmes 151, 185 et 209, selon les catégories prévues par l'article 3 de l'arrêté du 22 décembre 2022 susvisé, est fixée par le tableau figurant en annexe de la présente décision.
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