Par décision du directeur général du Centre national de la cinématographie en date du 19 septembre 2002 :
I. - Sont nommées, pour une durée d'un an à compter du 25 septembre 2002, respectivement présidente et vice-présidente de la commission des prix de qualité prévue à l'article 92 du décret n° 99-130 du 24 février 1999 :
Mme Amari (Raja), présidente ;
Mme Fleurent (Mima), vice-présidente.
II. - Sont nommés, pour une durée d'un an à compter du 25 septembre 2002, membres de la commission des prix de qualité prévue à l'article 92 du décret du 24 février 1999 précité :
Mmes Biras (Jeanne), Edelstein (Muriel), Hymans (Chantal), Marciano (Gladys), MM. de Bayser (Marc), Chambon (Olivier), Duveau (Serge), Lagier (Luc).
Décision du 19 septembre 2002
Par décision du directeur général du Centre national de la cinématographie en date du 19 septembre 2002 :
I. - Sont nommées, pour une durée d'un an à compter du 25 septembre 2002, respectivement présidente et vice-présidente de la commission des prix de qualité prévue à l'article 92 du décret n° 99-130 du 24 février 1999 :
Mme Amari (Raja), présidente ;
Mme Fleurent (Mima), vice-présidente.
II. - Sont nommés, pour une durée d'un an à compter du 25 septembre 2002, membres de la commission des prix de qualité prévue à l'article 92 du décret du 24 février 1999 précité :
Mmes Biras (Jeanne), Edelstein (Muriel), Hymans (Chantal), Marciano (Gladys), MM. de Bayser (Marc), Chambon (Olivier), Duveau (Serge), Lagier (Luc).
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Historique des versions
Source : Légifrance