De modifier le livre III de la liste des actes et prestations adoptée par décision de l'UNCAM du 11 mars 2005 modifiée comme suit :
1 version
Section précédente
Section parente
Section suivante
Décision du 19 juillet 2012
Le collège des directeurs,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment les articles L. 162-1-7 et R. 162-52 ;
Vu l'avis de la Haute Autorité de santé en date du 21 février 2012 ;
Vu l'avis de l'Union nationale des organismes complémentaires d'assurance maladie en date du 16 juillet 2012 ;
Vu la commission de hiérarchisation des actes et des prestations des médecins en date du 11 avril 2012,
Décide :
L'annexe 3 du livre III de la liste des actes et prestations est ainsi modifiée :
Le 2. Imagerie par résonance magnétique est modifié par les dispositions suivantes :
a) Dans la partie : Classification des appareils, au paragraphe portant sur les appareils IRM spécialisés en ostéo-articulaire, après les mots : « antenne épaule » est ajouté à la liste en nouveau tiret « ― antenne hanche ».
b) Dans la partie : les appareils IRM spécialisés en ostéo-articulaire doivent répondre aux spécifications techniques citées supra et aux dénominations commerciales ci-dessous :
Le tableau figurant sous le titre : « Appareils IRM spécialisés en ostéo-articulaire installés à partir du 1er janvier 2012 » est modifié comme suit :
Source : SNITEM.
c) Au deuxième tiret de la liste mentionnée après les mots * Détails de certaines caractéristiques, l'expression vitesse = 200 T/m/s est remplacée par l'expression vitesse ≥ 200 T/m/s.
Le 2. Imagerie par résonance magnétique est modifié par les dispositions suivantes :
a) Dans la partie : Classification des appareils, au paragraphe portant sur les appareils IRM spécialisés en ostéo-articulaire, après les mots : « antenne épaule » est ajouté à la liste en nouveau tiret « ― antenne hanche ».
b) Dans la partie : les appareils IRM spécialisés en ostéo-articulaire doivent répondre aux spécifications techniques citées supra et aux dénominations commerciales ci-dessous :
Le tableau figurant sous le titre : « Appareils IRM spécialisés en ostéo-articulaire installés à partir du 1er janvier 2012 » est modifié comme suit :
| CONSTRUCTEUR | DÉNOMINATION COMMERCIALE des appareils |
|---|---|
| GE HEALTHCARE | BRIVO « spécialisé en ostéo-articulaire » |
| OPTIMA 60 cm « spécialisé en ostéo-articulaire » | |
| HITACHI France | ECHELON « spécialisé en ostéo-articulaire » |
| PHILIPS HEALTHCARE | ACHIEVA « spécialisé en ostéo-articulaire » |
| SIEMENS HEALTHCARE | ESSENZA « spécialisé en ostéo-articulaire » |
| TOSHIBA MEDICAL France | VANTAGE, ATLAS « spécialisé en ostéo-articulaire » |
c) Au deuxième tiret de la liste mentionnée après les mots * Détails de certaines caractéristiques, l'expression vitesse = 200 T/m/s est remplacée par l'expression vitesse ≥ 200 T/m/s.
1 version
La présente décision prend effet le lendemain de sa publication au Journal officiel.
1 version
Fait le 19 juillet 2012.
Le collège des directeurs :
Le directeur général de l'Union nationale
des caisses d'assurance maladie,
F. van Roekeghem
Le directeur de la Caisse centrale
de la mutualité sociale agricole,
M. Brault
Le directeur de la Caisse nationale
du régime social des indépendants,
S. Seiller
Décision du 19 juillet 2012
Article 1
Article 2