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Décision du 19 juillet 2012

de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des appareils d'IRM remboursés par l'assurance maladie

Résumé. La liste des appareils d'IRM remboursés par l'assurance maladie est mise à jour avec de nouveaux modèles.

Le collège des directeurs,

Vu le code de la sécurité sociale, notamment les articles L. 162-1-7 (Article L162-1-7) et R. 162-52 (Fixation et contrôle des tarifs des soins par la sécurité sociale) ;

Vu l'avis de la Haute Autorité de santé en date du 21 février 2012 ;

Vu l'avis de l'Union nationale des organismes complémentaires d'assurance maladie en date du 16 juillet 2012 ;

Vu la commission de hiérarchisation des actes et des prestations des médecins en date du 11 avril 2012,

Décide :

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Modification de la liste des actes et prestations remboursés

Résumé. Un changement dans la liste des actes et prestations remboursés par l'assurance maladie.

De modifier le livre III de la liste des actes et prestations adoptée par décision de l'UNCAM du 11 mars 2005 modifiée comme suit :

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Modification des appareils IRM spécialisés

Résumé. Un décret modifie la liste des appareils d'imagerie par résonance magnétique (IRM) spécialisés en ostéo-articulaire, en ajoutant de nouveaux modèles et en actualisant leurs spécifications techniques.
L'annexe 3 du livre III de la liste des actes et prestations est ainsi modifiée :
Le 2. Imagerie par résonance magnétique est modifié par les dispositions suivantes :
a) Dans la partie : Classification des appareils, au paragraphe portant sur les appareils IRM spécialisés en ostéo-articulaire, après les mots : « antenne épaule » est ajouté à la liste en nouveau tiret « ― antenne hanche ».
b) Dans la partie : les appareils IRM spécialisés en ostéo-articulaire doivent répondre aux spécifications techniques citées supra et aux dénominations commerciales ci-dessous :
Le tableau figurant sous le titre : « Appareils IRM spécialisés en ostéo-articulaire installés à partir du 1er janvier 2012 » est modifié comme suit :
CONSTRUCTEUR DÉNOMINATION COMMERCIALE
des appareils
GE HEALTHCARE BRIVO « spécialisé en ostéo-articulaire »
  OPTIMA 60 cm « spécialisé en ostéo-articulaire »
HITACHI France ECHELON « spécialisé en ostéo-articulaire »
PHILIPS HEALTHCARE ACHIEVA « spécialisé en ostéo-articulaire »
SIEMENS HEALTHCARE ESSENZA « spécialisé en ostéo-articulaire »
TOSHIBA MEDICAL France VANTAGE, ATLAS « spécialisé en ostéo-articulaire »
Source : SNITEM.
c) Au deuxième tiret de la liste mentionnée après les mots * Détails de certaines caractéristiques, l'expression vitesse = 200 T/m/s est remplacée par l'expression vitesse ≥ 200 T/m/s.
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Entrée en vigueur d'une décision

Résumé. Cette décision entre en vigueur le lendemain de sa publication officielle.

La présente décision prend effet le lendemain de sa publication au Journal officiel.

Fait le 19 juillet 2012.

Le collège des directeurs :

Le directeur général de l'Union nationale

des caisses d'assurance maladie,

F. van Roekeghem

Le directeur de la Caisse centrale

de la mutualité sociale agricole,

M. Brault

Le directeur de la Caisse nationale

du régime social des indépendants,

S. Seiller

Décision du 19 juillet 2012
Article 1
Article 2