JORF n°0298 du 26 décembre 2014

Article 1

Article 1

L'article 1er de la décision du 1er octobre 2013 susvisée est modifié ainsi qu'il suit :
1° Le 4 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 4. M. l'ingénieur en chef de l'armement Jean-François Leca, adjoint au chargé de la sous-direction de la politique des ressources humaines, dans la limite des attributions de la sous-direction. » ;
2° Le 11 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 11. M. l'ingénieur en chef des études et techniques de l'armement Olivier Saliou, adjoint au chargé de la sous-direction de la mobilité et du recrutement, dans la limite des attributions de la sous-direction. » ;
3° Le 12 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 12. M. l'ingénieur en chef de l'armement Pascal Pinot, adjoint au chargé de la sous-direction de la politique des ressources humaines, pour ce qui concerne les écoles et la formation, dans la limite des attributions de la sous-direction. » ;
4° Le 16 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 16. M. l'ingénieur en chef des études et techniques de l'armement Emmanuel Nourdin, adjoint au chargé de la sous-direction de la mobilité et du recrutement, dans la limite des attributions de la sous-direction. » ;
5° Il est ajouté un point 22 ainsi rédigé :
« 22. M. Gilles Benattar, ingénieur sur contrat, chef du bureau des affaires générales, dans la limite des attributions du bureau. »


Historique des versions

Version 1

L'article 1er de la décision du 1er octobre 2013 susvisée est modifié ainsi qu'il suit :

1° Le 4 est remplacé par les dispositions suivantes :

« 4. M. l'ingénieur en chef de l'armement Jean-François Leca, adjoint au chargé de la sous-direction de la politique des ressources humaines, dans la limite des attributions de la sous-direction. » ;

2° Le 11 est remplacé par les dispositions suivantes :

« 11. M. l'ingénieur en chef des études et techniques de l'armement Olivier Saliou, adjoint au chargé de la sous-direction de la mobilité et du recrutement, dans la limite des attributions de la sous-direction. » ;

3° Le 12 est remplacé par les dispositions suivantes :

« 12. M. l'ingénieur en chef de l'armement Pascal Pinot, adjoint au chargé de la sous-direction de la politique des ressources humaines, pour ce qui concerne les écoles et la formation, dans la limite des attributions de la sous-direction. » ;

4° Le 16 est remplacé par les dispositions suivantes :

« 16. M. l'ingénieur en chef des études et techniques de l'armement Emmanuel Nourdin, adjoint au chargé de la sous-direction de la mobilité et du recrutement, dans la limite des attributions de la sous-direction. » ;

5° Il est ajouté un point 22 ainsi rédigé :

« 22. M. Gilles Benattar, ingénieur sur contrat, chef du bureau des affaires générales, dans la limite des attributions du bureau. »